Ferrailleur, que du bonheur !


Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.

Vous n'êtes pas identifié.

Annonce

#1 2013-07-29 15:35:56

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

La télétransmission de la liste de vos vendeurs par le biais du formulaire Cerfa 14812*1 est OBLIGATOIRE depuis Janvier 2013 (conformément à l’article 1649 bis du code général des impôts).

    Vous avez + de 200 vendeurs différents pour l’année ?
La déclaration informatisée est OBLIGATOIRE (sous forme de CDrom ou DVD) conformément à l’article 89A du code général des impôts.

    Vous avez - de 200 vendeurs différents pour l’année ?
Deux choix s’offre à vous :
- la déclaration informatisée (sous forme de CDrom ou DVD)
- ou la déclaration papier à envoyer à la Direction Générale des Finances Publics

Cette nouvelle législation est assez contraignante et je vous conseille de vous y préparer au mieux soit en achetant un logiciel le permettant (comme le notre) soit au minimum en faisant un fichier excel avec toutes les informations nécessaires.

Il faut savoir que l'exportation vers le CD ou DVD est régit par un cahier des charges très contraignant vous demandant entre autres :
- Nom du vendeur
- Nom d'usage
- PrénomS du vendeur
- La date de naissance du vendeur
- Son lieux de naissance
- Le département et numéro INSEE de naissance
- Son adresse découpée comme suit : Numéro de rue / BTQC / Rue / Complément d'adresse / CP / Ville (chacun dans un champ différent)
- Numéro INSEE de la commune de Résidence
- Somme achetée

Si vous désirez le faire de façon informatique, ma société propose deux logiciels qui génère le cerfa (papier ou numérique) :
- DTI Cerfa : Logiciel exclusivement réservé à la génération du CERFA. Vous pouvez importer des fichiers excel ou saisir les informations.
- DTI Ferrailleur : Logiciel de rachat de ferraille (quittance, CERFA, ...)

Les versions d'évaluations sont disponibles sur notre site.
DTI CERFA : http://diffusion-technologie-innovante. … _CERFA.php
DTI FERRAILLEUR : http://diffusion-technologie-innovante. … illeur.php

Si vous avez des questions sur ce CERFA 14812, n'hesitez pas et ce même si vous ne désirez pas acheter le logiciel.

Dernière modification par DTI (2013-07-29 15:37:44)

Hors ligne

 

#2 2013-07-29 20:35:46

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

je me demande comment un logiciel informatique peut faire la discrimination de ce qui est à déclarer car imposable et ce qui ne l'est pas au niveau des fournisseurs particuliers,
comme tu le dis la loie est complexe etc, mais me semble que cette base est négligée et que tout se retrouve donc déclaré à tort pour simplifier les choses

je m'explique : en qualité de particulier vendeur occasionnel de ferraille, la revente de ma vieille casserole personnelle en fin de vie n'est pas un revenu imposable comme expliqué des dizaines de fois sur ce forum suivant les lois et code des impots en vigueur, et n'a donc absolument aucune raison d'apparaitre dans quelque déclaration que ce soit

comment tes logiciels font ils pour gérer celà et ne pas déclarer donc des revenus non imposables?
celà étant pour ma part une infraction a d'autres lois autant que celle-ci ayant motivé tes logiciels

Dernière modification par Bachlot (2013-07-29 20:39:25)

Hors ligne

 

#3 2013-07-29 21:29:19

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6137

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

ce n'est pas au logiciel ni au impots de faire la difference
c'est a toi et uniquement a toi de faire la difference je t'explique!

1)tu va vendre ta casserole,
2) tu encaisse ton cheque
3) ton ferrailleur declare au impots la somme qu'il ta donné,
4) tu recoit ta declaration prérempli a la maison
5) tu corrige ou non le montant avant de la renvoyer
6) en aout tu recevra ton avis d'imposition avec les montants que tu aura déclaré
7) pendant 3 ans plus l'année en cours les impots pourront te demander des explications sur ta correction, a toi de leur expliquer tes motifs qui seront laissé a leur appreciation
8) voila tu sait tout, tu est devenu un pro des impots lol lol lol


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

Hors ligne

 

#4 2013-07-29 22:18:53

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

oui çà moi je sais mais c'est pas cas de tout le monde, donc le systéme actuel est pas fort au point. faire une déclaration c'est déjà complexe pour certains, alors la revoir et corriger lol  mais je profitais de l'occase de la pub pour soulever ce point de défaillance sur les erreurs d'auto déclaration informatisée

Hors ligne

 

#5 2013-07-29 22:21:18

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6137

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

et moi j'en ai donc profiter pour apporter des précisions lol


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

Hors ligne

 

#6 2013-07-29 22:46:09

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Je ne vois rien à ajouter à ce que Bachlot vient de répondre.
En effet, toi en tant qu'acheteur tu déclares la liste de tes vendeurs ayant vendu pour plus de 1€ sur l'année.

La législation sur ce point ne te demande pas de faire la différence entre particulier qui vend sa casserole et professionnel.
Tu déclares les professionnels comme les particuliers qu'ils vivent en France ou à l'étranger.

Dernière modification par DTI (2013-07-29 22:47:15)

Hors ligne

 

#7 2013-07-29 23:19:00

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

"La législation sur ce point ne te demande pas de faire la différence entre particulier qui vend sa casserole et professionnel."

et c'est là qu'est le probléme soulevé, si le particulier vends sa vielle casserole, celà ne doit pas etre déclaré "imposable" en vertu de ces legislations. si le particulier vends la casserole de son voisin, celà doit etre déclaré oui de cette façon et entrer dans la somme des revenus imposables.
la distinction pro/particulier n'est pas le probléme, le pro est je crois imposable de toute vente sauf s'il va a titre particulier vendre sa vieille casserole (pas celle de son voisin car là il doit le faire avec un compte pro)
le probléme est que des sommes non imposables se retrouvent systématiquement dans celles imposées, je veux pas dire que les gens qui ramassent la ferraille sont des bénets finis, mais en général trés peu paperasse et procédures.
la finalité du probléme est que l'etat percois par ce moyen des sommes indument percues donc.
je souléve juste ce point car tu as lu les numéros de madmax plus haut, ici on est plus compétents que les centres des impots pour répondre aux gens, car appeles les pour test et tu verras qu'ils sont pas capables de t'en formulément autant aussi précisément, ou alors c'est que depuis ils sont passés ici se renseigner comme bien d'autres instances. et je profite donc du sujet pour remonter aux gens qui nous suivent et pondent ces directives, qu'il y a disfonctionnement dans leur systéme, et que, courrir aprés l'argent volatil noir, ne justifie pas de profiter pour en ramasser au noir a son tour.

je te blame pas en tant que concepteur ou vendeur de systéme informatique, moi je suis un de ces pollueurs/empoisonneur de l'industrie, le pire criminel de la planéte lol  comme toi je réponds pourtant simplement à des demandes exprimées et des besoins certains. mais il nous faut parfois endosser la responsabilité et conscience cachée des demandeurs.

donc au cas ou, tu as peut etre des solutions informatiques a apporter pour éviter les erreurs? je sais qu'aider les pauvres ne rend pas riche lol mais parfois çà aide a mieux dormir et se sentir un homme en se levant lol lol   bonsoir a toi!

Hors ligne

 

#8 2013-07-29 23:31:10

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6137

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

le fisc n'est en aucun cas responsable si tu ne verifie pas ta declaration avant de la signer!!!
il faut arreter d'etre assister et de redevenir responsable et verifier tout se qu'on signe!!
apres faut pas venir te plaindre si on se fait plumer!!

encore que,, les impots sont les plus réglos comme debiteur car ce qu'il faut savoir c'est que pendant les 3 ans plus l'année en cours ils peuvent te faire un redressement de somme non percue mais aussi a l'inverse un REMBOURSEMENT  en cas de somme induemment percue par eux!!!!
et je te rassure si l'erreur est constaté, le remboursemment est immediat!!

donc un conseil toujours verifier ce que vous signer!! et venez pas pleurer si vous avez signer sans verifier!!!!

Dernière modification par madmax09 (2013-07-29 23:32:05)


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

Hors ligne

 

#9 2013-07-29 23:44:35

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

oh moi je pleurre pas, je veux juste éviter des larmes aux gens lol lol
comme je te dis c'est pas aisé à tous d'utiliser une procédure de correction ou réclamer. le mieux étant normalement qu'il n'y ait pas de ces erreurs à la base? qu'on puisse faire confiance,
car on inverse un peu le probléme là : l'état est censé etre au service du citoyen si je me rapelle de ce qu'on appris à l'école, et censé donc etre à la base de ces vérifications ou mettre en place des méthodes évitant les erreurs (d'un sens comme l'autre), normalement c'est à lui de me dire précisément ce que je dois justement payer, je ne dispose pas de cabinets et moyens humains ou financiers pour vérifier à sa place, je paye des impots qui sont censés mettre des gens en actions à celà.
ces gens utilisent mon et ton argent pour avoir recours a des gens comme notre publicitaire postant ici des solutions informatiques.
l'outil en base est informatique, et je trouve utile de remonter les dysfonctionnement au vendeur de l'outil surtout qu'il en fait demande.

j'ai toujours dit et le dit encore que les ferrailleurs gérants de dépots ne sont ni gendarmes ni renifleurs de cuivre ni autre chose que des acheteurs de métaux, mais il peut etre simple peut etre d'inclure dans le systéme informatique une banale fonction a cocher "imposable" ou "non"?? si le fournisseur stipule la demande. çà coute pas plus cher que demander au client s'il veut etre payé par chéque ou virement et encore moins que d'appeler les flics si le cuivre a une couleur ou odeur suspecte.
l'état rembourse peut etre vite aprés procédure de réclamation mais ne rembourse pas les intérets perdus. moins élevés c'est sur que ceux que lui percoit par les majorations quand il sanctionne ni meme les timbres et frais divers.
(tu as déjà eu à contester un pv pour usurpation de tes plaques? le principe est le meme, c'est de l'auto déclaration informatisée, et quand erreur tu y laisses de belles plumes alors que tu n'as rien demandé ni signé. le fait est différent mais le fond est le meme)

Dernière modification par Bachlot (2013-07-30 00:19:12)

Hors ligne

 

#10 2013-07-30 00:17:11

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6137

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

imagine le système que tu decrit

les impots impose au acheteur de ferraille de demander si c'est un apport privé (casserolle de la maison ) ou un apport commercial (velo du voisin et cheminé du village voisin) en leur précisant que l'apport privé n'est pas imposable!!

d'apres toi bachlot, combien de batterie de casseroles aurait utilisé la femme du ramasseur de ferraille dans l'année ??? lol lol lol lol
moi j'ai un gros doute!! wink

le faite de verifier la declaration responsabilise le citoyen, il ne faut pas oublier qu'auparavant les déclarations n'était pas reempli , ce qui valait des journé de prise de tete a cocher la case f page 1 qui renvoyait a la case c page 3 qui renvoyait a la case h page 4 et quel meme renvoyait a la case f page 1 lol , la declaration simplifié a été faite pour simplifier les demarches des contribuables


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

Hors ligne

 

#11 2013-07-30 00:21:29

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

t'as pas compris le fond ou j'etais encore en cours d'ecrire plus haut

Hors ligne

 

#12 2013-07-30 00:27:32

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

comme tu dis c'est responsabilité du citoyen, donc si on lui fait confiance pour vérifier ses impots, pourquoi pas pour le reste? lol lol je vois bien ou tu veux en venir ne t'en fais pas, mais on est pas censé partir du fait que le citoyen va forcément utiliser beaucoup de casserole si l'on fait celà, il pourrait donc tout autant le faire en corrigeant l'auto déclaration.
et non justement je dégage l'acheteur qui lui ne ferait que cocher qu'une case en plus si demande exprimée. il n'est pas plus engagé que le banquier qui clique pour te déclarer (ou non) à tracfin s'il y a deux goutelettes de ciment ou de la graisse sur un billet de 100, ou de la cocaine ou poudre d'arme sur une malette de billets de 100. oui eux n'ont aucune inquiétude en regard légal, je le rapelle, ce ne sont que des commercants comme les gérants de dépots qui doivent donc eux aussi etre dégagés. pourtant le banquier déclare l'argent noir sur bon vouloir lui. bref
si pas d' erreur, pas de correction, et celà simplifie encore plus et évites frais et complications a tous (état comme citoyen, surtout que les frais d'état sont a charge du citoyen wink )

Dernière modification par Bachlot (2013-07-30 01:06:04)

Hors ligne

 

#13 2013-07-30 16:24:56

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6137

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Bachlot a écrit:

surtout que les frais d'état sont a charge du citoyen wink )

lol lol lol lol lol lol lol lol


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

Hors ligne

 

#14 2013-08-05 16:01:23

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Je pense que nous déplorons tous la complexité et les faiblesses du système actuel.
En espérant qu'il évolue dans le bon sens, le plus sage reste encore de faire de notre mieux pour le respecter.

Hors ligne

 

#15 2013-08-05 18:43:32

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 22378

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

et l'améliorer wink il y a du boulot !!

Hors ligne

 

#16 2013-11-17 11:51:14

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

L'échéance ce rapproche ^^

Hors ligne

 

#17 2013-11-17 11:55:07

recupefer
Change le plomb en or
Lieu: Oudezeele (Nord)
Date d'inscription: 2010-05-11
Messages: 1743

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Une question, c'est juste pour les métaux, et pour les autres déchets?


Si le soleil brille dans ton coeur, tu seras heureux à toute heure !!!
Recycle le respect, la sympathie et la bonne bière pas périmée....

Hors ligne

 

#18 2013-11-20 09:41:29

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Cela dépends de quoi tu parles.
Le CERFA 14812 est juste pour les métaux.
Le registre environnemental est pour tous les déchets.

Hors ligne

 

#19 2013-11-20 11:50:39

recupefer
Change le plomb en or
Lieu: Oudezeele (Nord)
Date d'inscription: 2010-05-11
Messages: 1743

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Ben, je parlais de la déclaration aux impôts. Par exemple, faut-il déclarer un fournisseur particulier de carton ou de circuits imprimés?


Si le soleil brille dans ton coeur, tu seras heureux à toute heure !!!
Recycle le respect, la sympathie et la bonne bière pas périmée....

Hors ligne

 

#20 2013-11-20 13:24:40

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

La déclaration aux impots de la liste des vendeurs ne concerne que les métaux ferreux et non ferreux.
Donc pour le carton, pas de déclaration.
Pour les circuits imprimés, c est plus limite car il y a des métaux. Mais je dirais que non. Je vous conseille tout de même de poser la question directement aux impots.

Hors ligne

 

#21 2018-04-04 13:05:03

Eanor
Ramasseur de canettes
Date d'inscription: 2018-04-04
Messages: 2

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

ça a évolué depuis ?

Hors ligne

 

#22 2018-04-04 13:12:39

DTI
Arracheur de poignées
Date d'inscription: 2011-11-08
Messages: 14

Re: LISTE des Vendeurs : Comment faire ?

Bonjour la télé déclaration des vendeurs est devenu obligatoire par informatique depuis cette année. Elle touche tous les rachats de métaux ferreux, non ferreux et précieux. Si du métal est extrait des circuits électroniques elle devient obligatoire.

Hors ligne

 

Pied de page des forums

Propulsé par PunBB 1.2.12
© Copyright 2002–2005 Rickard Andersson
Traduction par punbb.fr

[ Générée en 0.019 sec., 7 requêtes exécutées ]