Ferrailleur, que du bonheur !


Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.

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#1 2014-09-04 11:22:18

colzafranck
Change le plomb en or
Lieu: Meurthe et Moselle
Date d'inscription: 2011-03-29
Messages: 1307
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declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Ces messieurs,

Je suis sur un local,pas trés grand mais qui me dépannera pour le moment.Sa surface necessitera une declaration ICPE,par contre il est situé dans le périmetre des batiments de France (proche d'une eglise tout simplement).Comme il faut fournir un Plu ou un truc du genre,est ce que vous savez si le faites d'etre dans ce perimétre est redhibitoire pour cette declaration.
Quel bordel!!!!!!!!!!!!

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#2 2014-09-04 11:58:54

tortuga09
Prospecteur assermenté
Lieu: sud-ouest
Date d'inscription: 2006-08-12
Messages: 11237

Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Vas voir ton Maire si petite ville et accessible .
combien de m²?


achete sur le sud-ouest informatique
07 85 71 23 84
kourosh ou tortuga09

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#3 2014-09-04 12:41:37

recupefer
Change le plomb en or
Lieu: Oudezeele (Nord)
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Normalement, en dessous de 100m3 (équivalent à +/- 3 bennes de 30m3) de stockage, tu ne devrais pas avoir de problèmes et normalement, pas de déclaration à faire auprès de la Préfecture. Au dessus de ce volume, les choses sont plus compliquées. Pour jouer sur les mots, si tu as un volume dans ton local, tu peux prévoir la moitié de stockage et l'autre moitié en atelier ou zone de travail.


Si le soleil brille dans ton coeur, tu seras heureux à toute heure !!!
Recycle le respect, la sympathie et la bonne bière pas périmée....

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#4 2014-09-04 14:01:59

colzafranck
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Lieu: Meurthe et Moselle
Date d'inscription: 2011-03-29
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

la surface est de 65m2 sur 2 niveaux;
en capacité de stockage,ça fait un peu prés 250m3 en bas et 150m3 en haut.Donc declaration obligatoire.

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#5 2014-09-04 14:09:39

recupefer
Change le plomb en or
Lieu: Oudezeele (Nord)
Date d'inscription: 2010-05-11
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Ce que je peux te conseiller est de contacter la DREAL de ta région.


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#6 2014-09-04 14:16:07

colzafranck
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Lieu: Meurthe et Moselle
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

C'est bon,le faites d'etre dans ce perimetre des" batiments de france " n'empeche en rien la declaration Icpe,je suis enfin tombé sur une personne competente à la Dr

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#7 2014-09-04 16:57:26

tortuga09
Prospecteur assermenté
Lieu: sud-ouest
Date d'inscription: 2006-08-12
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

à partir  du moment ou les produits sont dans un local fermé et non exposé a l’extérieure je ne vois pas pour quoi il y est un problème avec les monument de France .


achete sur le sud-ouest informatique
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#8 2014-09-04 17:37:44

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

en principe non, je connais une entreprise qui recycle des cartouches et toners dans un chateau, ca a pas l'air de poser probléme

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#9 2014-09-04 20:03:24

colzafranck
Change le plomb en or
Lieu: Meurthe et Moselle
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Le probleme de la Drire etant réglé,il faut que je m'attaque à la façade du batiment pour pouvoir y loger une porte de garage pour rentrer un utilitaire.
La mairie me renvoie à la DDT qui elle me dit que c'est la mairie qui doit me renseigner!

Quel bordel la France!!!!!!!!!!!Qui a déjà modifier une façade dans un tel site?

Dernière modification par colzafranck (2014-09-04 20:07:12)

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#10 2014-09-04 20:17:34

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

pour modifier la facade d'un batiment, ne serait ce que rajouter une fenétre, il faut en principe un permis de construire
également je ne sais pas trop pour les batiments "non habitation" mais si par exemple tu fais sauter une fenétre pour murer ou mettre une porte de garage opaque, il se peut que çà te fasse baisser l'imposition, ils me semble que les taxes se calculent en partie aux surfaces vitrées (nombre de fenétres pour jouir de l'environnement et de la lumiére du jour)
mais j'ignore ce qui s'applique au juste aux batiments de travail
comme tu dis pauvre france, on est vraiment pas aidés !!!

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#11 2014-09-04 20:34:29

massu2
Change le plomb en or
Date d'inscription: 2011-01-12
Messages: 3853

Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

et oui c est un vrai bordel tout çà
rien de bien claire

mais en gros tant que tu dérange personne et que tu pollue pas ca va

pour résumer tu peu stocker un volume de 100 mètre cube soit 3 caissons ou containner
donc si je comprend bien tu peu faire 12 camion /jour sans soucis
soit un camion tout les 2 hr

je pousse le raisonnement a fond xdddddddddddddddddddddddddddddddd

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#12 2014-09-04 20:45:36

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

pour moi c'est la mairie qui doit etre capable de le renseigner en 1er relai pour modifier le batiment, qui d'autre sinon? c'est la commune 1ere concernée tout de meme? ou la dde ?

sinon si personne veut te renseigner, c'est simple tu démarre les travaux sans rien dire à personne, meme au plus discret possible t'inquiétes pas que celui censé te renseigner ou t'autoriser viendra bien un jour à toi te dire ce qu'il en retourne lol lol

j'espére juste que t'as pas acheté un batiment trop ancien et trop proche du monument, car sinon ca va etre encore plus casse téte pour toute modification
je connais un type a force d'etre emmerdé et se heurter à des murs pour pouvoir réhabiliter une simple grange, il a fini par la raser tout simplement !
pourquoi? car de chez lui on voyait à 200m le haut du clocher qui dépassait des toits!!!
pourtant il etait a moitié du métier (geométre) et avait donc tout les contacts qu'il faut partout pour ce genre de chose

la france c'est cool temps que t'as besoin de rien ni de personne, au cas inverse c'est le bagne et la galére réunit, c'est là que tu vois que tu es taxé à mort et que tout ces gens que tu payes avec tes impots ne servent strictement à rien la plupart du temps! à part pondre des lois et des normes pour te saigner sans cesse.

Dernière modification par Bachlot (2014-09-04 20:59:25)

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#13 2014-09-04 21:20:42

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Compte encore moins sur le notaire pour te renseigner, il est payé à la comm alors ils en ont rien à branler, leurs but c'est te faire signer la vente au montant maximum possible
et pour çà ils te diront toujours que pas de soucis, oui tu peux   etc...  et pour recourrir plus tard là tu peux réver.

le mieux serait de voir un juriste (avocat) spécialisé dans l'immobilier l'urbanisme et ce genre d'affaire, ca peut te faire trés vite 500€ de frais mais çà peut t'éviter plus tard une belle banane de 10 000 fois plus, ou te retrouver avec un batiment avec lequel tu ne pourras rien faire du tout.

par expérience je peux te confier que je ne réaliserait plus jamais d'affaire chez un notaire sans etre accompagné d'un avocat spécialisé
et que dailleurs je ferais sauter du projet certaines clauses ancrées dans tout acte afin d'avoir un vrai recours ensuite et pouvoir éventuellement faire une récision (annuler vente et te rembourser)
car t'inquiétes qu'ils se couvrent et que dans la réalité c'est presque impossible a faire grace a ces clauses

les avocats faut juste aller les chercher dans les autres départements afin de pas te faire couillonner par une petite équipe de copains d'école du meme domaine travaillant dans le meme secteur

autre conseil : quelque soit tout ce qu'un notaire pourra t'assurer comme viable, fais le mettre toujours alors par écrit et rajouter dans l'acte, c'est ta seule garantie car la parole ne vaut rien dans ce domaine. et s'il refuse, tu signe pas car c'est qu'il est pas clair et pas sur du tout de ce qu'il t'avance verbalement.
ils le savent trés bien et en abusent à outrance!

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#14 2014-09-04 21:27:04

recupefer
Change le plomb en or
Lieu: Oudezeele (Nord)
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Il y a 4 ans, j'ai placé 6 velux dans ma toiture, aucun permis de construire, juste une demande d'autorisation à la DDE. Le dossier à remplir est quand même "coton".
- bâtiment avec les cotes, en y représentant les portes et les fenêtres à l'échelle, bien sûr.
- situation sur le PLU
- situation actuelle dans l'environnement proche et lointain
- situation future (ce que cela donnera) dans l'environnement proche et lointain
et je ne sais plus.

Bref, des heures de travail en logiciel de dessin (publisher, paint...)
Je l'ai fait avec des calques, cela me permettait d'avoir une base fixe (bâtiment avec les cotes) et de venir y poser les calques.


Si le soleil brille dans ton coeur, tu seras heureux à toute heure !!!
Recycle le respect, la sympathie et la bonne bière pas périmée....

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#15 2014-09-04 21:40:28

cyril0612
Chie du cuivre
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Je vois pas pourquoi t' as besoin d' une reco ICPE si tu as les memes textes que par chez nous entre 100 et 1000 m2 de surface de stockage c' est juste une declaration en prefecture pas une ICPE avec toutes les mises aux normes les contraintes de retention des eaux etc...après si c' est sur de l' info effectivement on parle en m3 mais les cartes infos tu dois tourner à environs 150 kg le m3 donc de temps en temps tu vas faire tes ventes et comme ça pas de probleme en bref meme reponse que massu


La difficulté de de réussir ne fait qu'ajouter à la nécessité d'entreprendre

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#16 2014-09-04 21:59:58

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

tout dépends des communes recupfer, et dans le cas d'un quartier classé meme pour un velux on te demandera un permis, alors modifier la facade tu imagines ...
et si jamais en plus le batiment change de destination, quoi que tu fasse il faudra toujours un permis pour tout
au niveau des zones classées le danger c'est soit de jamais avoir l'accord des travaux, soit qu'ils te couteront 2 bras car on t'imposera le style et les matériaux
comme j'expliquais, j'ai vu un type s'arracher les cheveux pour pouvoir retaper une simple vieille grange, et à 500m un autre en a transformé une en habitation sans aucun soucis...
il y a une vielle ville pas loin de chez moi à 20km, tout y tombe en ruine et s'ecroule car les habitants ne peuvent rien y faire sauf a des tarifs que personne n'a les moyens de rénover
c'est toute la splendeur de l'administration, pour sauver quelque chose on empeche les gens de le sauver et au final ca disparait
ils ont fait la meme chose avec l'emploi , c'est un truc bien francais lol

tu peux aussi avoir des renseignements gratuits dans les maisons du droit ou permanences dans les tribunaux ou ailleurs, dans chaque région tu en as, mais le mieux reste de voir un spécialiste pour accompagner ton projet car si personne est foutu de te répondre ca pue le cul du départ, tu te retrouve vite avec un changement de PLU ou autre sur la commune et tu peux plus rien faire de ton batiment.
t'aurais du voter pour ce maire là (ou lui faire croire lol) il t'aiderait un peu plus plus
parfois c'est pas leur but car les communes eux meme ont parfois des vues sur un batiment pour un tout autre projet ...
bref c'est trés complexe tout çà en encore plus dans les zones classées, n'y va pas à la légére et sans garanties de pouvoir travailler!

Dernière modification par Bachlot (2014-09-04 22:13:32)

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#17 2014-09-05 07:09:32

yves33
Détecteur de cuivre à l'odeur
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

J'ai une maison a +/- 150 metres d'une eglise classée, l'an dernier , pour la peinture EXTERIEURE, les Batiments de France m'ont interdit le BLANC, mais autorisé le noir clair !
En fait il fallait surtout pas ecrire BLANC nulle part, car "cela detoune l'attention d'un monument classé" alors pour installer un atelier de recup......je n'y pense meme pas

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#18 2014-09-05 07:48:46

colzafranck
Change le plomb en or
Lieu: Meurthe et Moselle
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

cyril0612 a écrit:

Je vois pas pourquoi t' as besoin d' une reco ICPE si tu as les memes textes que par chez nous entre 100 et 1000 m2 de surface de stockage c' est juste une declaration en prefecture pas une ICPE avec toutes les mises aux normes les contraintes de retention des eaux etc...après si c' est sur de l' info effectivement on parle en m3 mais les cartes infos tu dois tourner à environs 150 kg le m3 donc de temps en temps tu vas faire tes ventes et comme ça pas de probleme en bref meme reponse que massu

Oui,c'est ça.quand je parlais de declaration ICPe,c'est ce que je voulais dire,surtout pas une autorisation ICPE!
Est ce que tu l'as faites la declaration pour ton fil?

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#19 2014-09-05 07:49:56

colzafranck
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Re: declaration ICPE et perimétre des batiments de France

Bachlot a écrit:

pour moi c'est la mairie qui doit etre capable de le renseigner en 1er relai pour modifier le batiment, qui d'autre sinon? c'est la commune 1ere concernée tout de meme? ou la dde ?

sinon si personne veut te renseigner, c'est simple tu démarre les travaux sans rien dire à personne, meme au plus discret possible t'inquiétes pas que celui censé te renseigner ou t'autoriser viendra bien un jour à toi te dire ce qu'il en retourne lol lol

j'espére juste que t'as pas acheté un batiment trop ancien et trop proche du monument, car sinon ca va etre encore plus casse téte pour toute modification
je connais un type a force d'etre emmerdé et se heurter à des murs pour pouvoir réhabiliter une simple grange, il a fini par la raser tout simplement !
pourquoi? car de chez lui on voyait à 200m le haut du clocher qui dépassait des toits!!!
pourtant il etait a moitié du métier (geométre) et avait donc tout les contacts qu'il faut partout pour ce genre de chose

la france c'est cool temps que t'as besoin de rien ni de personne, au cas inverse c'est le bagne et la galére réunit, c'est là que tu vois que tu es taxé à mort et que tout ces gens que tu payes avec tes impots ne servent strictement à rien la plupart du temps! à part pondre des lois et des normes pour te saigner sans cesse.

Je vais y retourner cet aprés-midi,et faire pression pour avoir un rendez-vous!

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