Ferrailleur, que du bonheur !
Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.
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#1 2015-02-20 12:57:15
- Toinou
- Désosseur d'écrans
- Lieu: Orne
- Date d'inscription: 2015-02-19
- Messages: 29
Pièces anciennes
Salut, je trouve régulièrement de vieilles pièces (surtout romaines) avec mon détecteur, souvent dans les champs, je voulais savoir comment les revendre légalement. Car je sais que c'est illégal si c'était pas sur un terrain qui m'appartient. Suffit que dans le lot il y ait une pièce super rare ils vont vouloir savoir où je l'ai trouvée c'est sur.
Ambassadeur des rednecks
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#2 2015-02-20 14:05:04
Re: Pièces anciennes
Je t'invite à regarder ce site : http://www.detecteur-de-metaux.com/loi.html
Pour faire court, en cas de recherche sue une propriété privée, tu dois signer avec le propriétaire un protocole de partage mentionnant les modalités de partage de toutes les découvertes.
Si non, tu peux tout perdre.
If you want touch the sky, fuck a duck and try to fly !
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#3 2015-02-20 14:38:41
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Pièces anciennes
de toute facon terrain privé ou pas c'est interdit, la législation est pour une fois précise à ce sujet, tu n'as pas le droit de détecter (meme chez toi)
sauf en préciser etre détecteur assermenté, historien ou autre, et etre tenu a déclarer tes fais et gestes, et encore t'as meme pas droit de sonder chez toi suivant comment t'es classé
Dernière modification par Bachlot (2015-02-20 14:44:43)
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#4 2015-02-20 14:57:17
- Toinou
- Désosseur d'écrans
- Lieu: Orne
- Date d'inscription: 2015-02-19
- Messages: 29
Re: Pièces anciennes
Ah ouais c'est draconnien... bon bah je vais arrêter de ce côté lÃ
Ambassadeur des rednecks
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#5 2015-02-20 17:35:31
- recupefer
- Change le plomb en or
- Lieu: Oudezeele (Nord)
- Date d'inscription: 2010-05-11
- Messages: 1752
Re: Pièces anciennes
France = Liberté: Surtout de ne pas faire ce que tu veux, surtout quand ça peut te rapporter quelques écus (trébuchant)
= Chez Charlie, ils l'ont sûrement pensé quand ils se sont fait descendre...
= Fraternité: Seule la classe moyenne est fraternel, elle paie pour les pauvres et pour les riches. Dans l'autre sens, ça ne marche pas.
Dernière modification par recupefer (2015-02-20 17:35:57)
Si le soleil brille dans ton coeur, tu seras heureux à toute heure !!!
Recycle le respect, la sympathie et la bonne bière pas périmée....
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#6 2015-02-20 18:42:47
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Pièces anciennes
la classe moyenne, pas encore tout a fait pauvre, pas encore assez bourgeoise, et encore moins loin d'etre assez riche un jour , la classe dangereuse des gens qu'on ne sait pas ou caser...
c'est simple si tu veux détecter chez toi (sauf etre classé) tu peux toujours demander une autorisation préfectorale et partager avec l'état si trouvaille (et si autorisation)
c'est 20% pour l'état il me semble
tu es classé histoire ou pré-histoire, c'est simple t'as aucun droit du tout de détecter chez toi meme en faisant la demande a titre particulier
c'est a dire que si tu découvre un trésor par hasard sans le chercher, tu en as dette partielle à l'état, et si tu l'as cherché tu es trés contrevenant alors et droit a rien du tout, tout à l'état et de plus pour toi les amendes qui vont bien pour fouilles non autorisées et pillage historique
c'est con, les détecteurs sont en vente libre, et dans la légalité tu peux les détenir, t'en servir c'est autre chose hormis dans ta chambre
ca rejoint le probléme bien plus récent sur l’utilisation des drones, tout le monde peut en acheter chez le marchand de jouet du coin de la rue, mais l'utilisation est assez restreinte tout en étant non controlée
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#7 2015-02-20 19:00:31
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Pièces anciennes
si t'as une piéce romaine, rapproches toi d'un réseau direct d'amateurs de ta région, évites ebay au possible en favorisant le contact direct, certaines de ces monnaies surtout en argent valent leur billet de 50 quand c'est pas de 100
pour te donner une info je suis classé d'intéret niveau pré-histoire et naturel également, je vis avec un souterrain chez moi et n'ait légalement pas le droit de creuser pour le rejoindre, pourtant une autre loi dit que je peux en jouir à 100% comme tout autre de mes locaux existants, et que ce n'est pas creuser de simplement réouvrir une porte de terre 
les notions juridiques sont tout un poéme
de ton coté tu peux éventuellement dire que tu l'as simplement trouvée en cherchant des vers de terre c'est pas de ta faute si étant en train de pisser çà a fait réaparaitre quelque chose qui ne tombe plus alors dans le domaine de la fouille 
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