Ferrailleur, que du bonheur !


Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.

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#1 2015-03-01 11:34:15

golfech
Moralisator
Lieu: Micro-Entreprise "E.H." - PAU
Date d'inscription: 2006-09-21
Messages: 1543

DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Code de la construction et de l'habitation
(Dernière modification : 5 février 2015)

    Version en vigueur au 1 mars 2015

Section 2 : Détecteurs de fumée normalisés

Article R129-12 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2011-36 du 10 janvier 2011 - art. 2
Chaque logement, qu'il se situe dans une habitation individuelle ou dans une habitation collective, est équipé d'au moins un détecteur de fumée normalisé.

Le détecteur est alimenté par piles ou fonctionne à partir de l'alimentation électrique du logement, sous réserve dans ce cas qu'il soit équipé d'une alimentation de secours susceptible de prendre le relais en cas de dysfonctionnement électrique.

Le détecteur de fumée doit :

― détecter les fumées émises dès le début d'un incendie ;

― émettre immédiatement un signal sonore suffisant permettant de réveiller une personne endormie dans le seul logement où la détection a eu lieu.

Un arrêté conjoint des ministres chargés de la construction et de la sécurité civile fixe les modalités d'application du présent article.
Article R129-13 En savoir plus sur cet article...
Modifié par DÉCRET n°2015-114 du 2 février 2015 - art. 1

La responsabilité de l'installation du détecteur de fumée normalisé mentionné à l'article R. 129-12 incombe au propriétaire et la responsabilité de son entretien incombe à l'occupant du logement. Cependant, ces deux responsabilités incombent :

― au propriétaire pour les logements à caractère saisonnier, les logements-foyers visés au R. 351-55 dont la gestion est assurée par le propriétaire ou par un organisme autres que ceux mentionnés à l'article L. 365-4, les résidences hôtelières à vocation sociale, les logements attribués ou loués en raison de l'exercice d'une fonction ou d'un emploi et les locations meublées ;

― aux organismes agréés mentionnés à l'article L. 365-4 exerçant les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale pour les logements-foyers et logements familiaux gérés par ces organismes.
Article R129-14 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2011-36 du 10 janvier 2011 - art. 2

Dans les parties communes des immeubles à usage d'habitation, les propriétaires mettent en œuvre des mesures de sécurité contre l'incendie. Ces mesures indiquent les consignes à respecter en cas d'incendie et visent également à éviter la propagation du feu des locaux à risques vers les circulations et dégagements. Un arrêté conjoint des ministres en charge de la construction et de la sécurité civile fixe les modalités d'application du présent article.
Article R129-15 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2011-36 du 10 janvier 2011 - art. 2
La notification prévue au troisième alinéa du L. 129-8 se fait par la remise d'une attestation à l'assureur avec lequel il a conclu un contrat garantissant les dommages d'incendie par l'occupant ou, dans les cas prévus aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 129-13, le propriétaire ou l'organisme agréé mentionné à l'article L. 365-4 exerçant les activités d'intermédiation locative et de gestion locative sociale.

Un arrêté conjoint des ministres en charge de la construction, de l'économie et de la sécurité civile précise les informations devant figurer dans cette attestation.


« Escroc, voleur, menteur, parjure, ..., deviens POLITICIEN, en France !», (cf Golfech)
« Les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît », (cf Michel Audiard)
« Dans ma rue, y'a des connards et des mecs biens » (cf OTH)
« L'avenir est incertain car il est à venir » (cf Golfech)

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#2 2015-03-01 19:33:27

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Et ca sert a quoi en fait ces détecteurs? à part écourter ta nuit quand ca se déclenche 30minutes aprés que tu as écrasé ta clop en allant te coucher mais qu'il reste de la fumée dans la piéce ?
pour les gaz par contre c'est super utile, si tu as un moyen de chauffage pas trop étanche ou pas trop fiable

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#3 2015-03-01 20:00:44

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

oh Golfech pour une fois tu es nul !!

c'est reporté au 1 janvier 2016 !!


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

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#4 2015-03-01 20:35:20

golfech
Moralisator
Lieu: Micro-Entreprise "E.H." - PAU
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Bachlot a écrit:

Et ca sert a quoi en fait ces détecteurs? à part écourter ta nuit quand ca se déclenche 30minutes aprés que tu as écrasé ta clop en allant te coucher mais qu'il reste de la fumée dans la piéce ?
pour les gaz par contre c'est super utile, si tu as un moyen de chauffage pas trop étanche ou pas trop fiable

Cela sert justement à te réveiller en cas d'incendie AVANT que la fumée t'ait trop intoxiqué pour que tu te réveilles à temps et brûle avec tout ton magot !


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#5 2015-03-01 20:42:12

golfech
Moralisator
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

madmax09 a écrit:

oh Golfech pour une fois tu es nul !!

c'est reporté au 1 janvier 2016 !!

Je n'étais pas au courant de ce report mais ça ne m'étonne pas de la France qui reporte toujours les mises en applications des textes utiles pour la santé (amiante, plomb, détection incendie, etc...) quand les autres pays européens les ont promulguées bien avant!

Cette Loi française dérive quand même de la directive européenne EN14604:2005 qui date de... novembre 2005 !
10 ans après.
Combien de morts auraient pu être évités ?

Je ne me trouve pas si nul.
Cela fait déjà 7 ans que j'en ait équipé mon domicile.


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#6 2015-03-01 20:52:03

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

golfech a écrit:

madmax09 a écrit:

oh Golfech pour une fois tu es nul !!

c'est reporté au 1 janvier 2016 !!

Je n'étais pas au courant de ce report mais ça ne m'étonne pas de la France qui reporte toujours les mises en applications des textes utiles pour la santé (amiante, plomb, détection incendie, etc...) quand les autres pays européens les ont promulguées bien avant!

Cette Loi française dérive quand même de la directive européenne EN14604:2005 qui date de... novembre 2005 !
10 ans après.
Combien de morts auraient pu être évités ?

Je ne me trouve pas si nul.
Cela fait déjà 7 ans que j'en ait équipé mon domicile.

et t'attend quoi pour equiper la maison de tes copains du forum ,gratuitement !!!! lol

radin ,va !!! lol lol lol lol lol


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

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#7 2015-03-01 21:06:06

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Ca fait 2 ans que j'ai enlevé le mien, il faisait pas les gaz, juste la fumée et a part me raccourcir mes nuits déjà courtes... et reveiller mes voisins lol il servait qu'a me faire acheter des piles lol  mais je verrais pour m'équiper d'un truc si je trouve qui fasse que les gaz car çà c'est c'est utile c'est sur
la sécurité n'a pas de prix

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#8 2015-03-01 21:07:32

massu2
Change le plomb en or
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

oui tu pourrait en faire profité les copains démunient du forum

y nous laisserai crever dans la fumée de traverse , aggloméré et fotmica

salooooooooooooooooo

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#9 2015-03-01 21:13:09

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

massu2 a écrit:

oui tu pourrait en faire profité les copains démunient du forum

y nous laisserai crever dans la fumée de traverse , aggloméré et fotmica

salooooooooooooooooo

t'as qu'a pas te chauffer avec des traverses massu lol lol

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#10 2015-03-01 22:38:17

golfech
Moralisator
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

madmax09 a écrit:

oh Golfech pour une fois tu es nul !!

c'est reporté au 1 janvier 2016 !!

Oui, mais non !
Après vérification, ce report ne s'applique qu'à certaines conditions.
En tout cas pas à tout un chacun.

L'Assemblée nationale a accordé aujourd'hui un délai aux propriétaires qui n'auraient pas installé de détecteur de fumée dans leur logement avant la date limite du 8 mars, les obligeant a minima à avoir signé un contrat d'achat de détecteur à cette date.

"Les propriétaires ayant signé un contrat d'achat des détecteurs au plus tard au 8 mars 2015 sont réputés satisfaire l'obligation (...) à la condition que le détecteur de fumée soit installé avant le 1er janvier 2016", précise cet amendement au projet de loi Macron qui avait été déposé par des socialistes et a été adopté.

"Certains propriétaires doivent faire face à une indisponibilité des détecteurs ou des entreprises d'installation, notamment les bailleurs ayant un parc important de logements", stipule son exposé des motifs.

L'installation de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) dans les habitations a été imposée en mars 2010 par la loi de prévention contre les risque d'incendie, qui en assignait la responsabilité à "l'occupant du logement". Cette obligation a été transférée au propriétaire par la loi pour l'accès au logement (dite "Alur") de mars 2014, l'occupant restant responsable de l'entretien du dispositif.

Les incendies domestiques font entre 600 et 800 morts et plus de 10.000 blessés chaque année en France, alors que seulement 20% des foyers sont équipés de détecteurs, selon les pompiers.

Les bailleurs détenteur d'un parc de logements concernés

Dans ce contexte, un amendement adopté après l’article 23 du projet de loi Macron, actuellement en première lecture à l’Assemblée nationale, vise à repousser l’installation «avant le 1er janvier 2016». Ceci afin de « ne pas engager la responsabilité du bailleur qui aurait tout mis en œuvre afin d’installer des détecteurs avant la date d’application de la loi, sans y arriver, pour des raisons indépendantes de sa volonté », peut-on lire dans l’exposé des motifs.

Selon la députée socialiste Jacqueline Maquet, à l’origine de l’amendement, «certains propriétaires doivent faire face à une indisponibilité à la fois des détecteurs et des entreprises d’installation, ce qui gêne particulièrement les bailleurs détenant un parc important de logements.»

Un report sous conditions

Toutefois, si l’amendement repousse au 1er janvier 2016 l'obligation de s'équiper de détecteurs de fumée, il convient de noter qu'un propriétaire ne pourra bénéficier de ce report qu'à condition d'avoir «signé un contrat d'achat des détecteurs au plus tard au 8 mars 2015». De quoi limiter le nombre de propriétaires a priori concernés.

Voici l’article 23 bis B* du texte de la loi Macron sur les détecteurs de fumée



Après le I de l’article 5 de la loi n° 2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation, il est inséré un I bis ainsi rédigé :

« I bis. – Les propriétaires ayant signé un contrat d’achat des détecteurs au plus tard au 8 mars 2015 sont réputés satisfaire l’obligation prévue à l’article L. 129-8 du code de la construction et de l’habitation, à la condition que le détecteur de fumée soit installé avant le 1er janvier 2016. »



Cet article vise à faire en sorte que ne soit pas engagée la responsabilité d’un propriétaire bailleur qui aurait tout mis en œuvre pour installer les détecteurs avant la date d’application de la loi (le 08 mars), mais sans y parvenir, pour des raisons indépendantes de sa volonté.


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#11 2015-03-02 13:51:02

golfech
Moralisator
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

250 000 incendies d’habitations sont déclarés chaque année aux assurances, soit 1 incendie toutes les 2 minutes.
800 décès et 10 000 blessés chaque année, dont 3 000 avec invalidité lourde.
L’intoxication par inhalation de fumée est à l’origine de 80 % des décès. Il s'agit de la 2eme cause de mortalité par accident domestique chez les enfants de moins de 5 ans, après la noyade. Bien que 70 % des incendies se déclenchent le jour, 70 % des incendies mortels se produisent la nuit, faute d’avertissement. Les 2/3 des victimes succombent, asphyxiées, la nuit, dans leur sommeil (source : Ministère du Logement, de l'Egalité des Territoires et de la ruralité).


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#12 2015-03-02 16:00:01

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Golfech tu as des actions ou un cousin qui fabrique des détecteurs ? lol
les chiffres sont toujours sujet a interprétation, pour en avoir discuté avec des pompiers et au lire des faits divers réguliers, la majorité de leurs interventions et des décès concernent les feux un peu "olé olé"
en général les poels à charbon particulièrement, du a de mauvais raccords causant des fuites et mauvais état général du moyen de chauffe
un cas récent chez moi un gamin décédé pendant une huttée qui avait cloisonné toute ventilation du caisson en baie pour avoir moins froid avec un chauffage au pétrole (faut pas avoir toute sa téte à commencer par les parents de laisser partir hutter la nuit en caisson un mome)
cette histoire me remémore un peu celle qui a favorisé la vente de moyens de chauffage pour les terrasses des cafés, puis plus récemment pour le "ballon" alcotest
pour le gilet fluo je nie pas l'utilité évidente, que ce soit pour les 2 roues ou les 4 roues en cas de panne
mais pour les détecteurs, qui a décroché le marché sur ce coup là? on ne sait pas encore ...
je voyais ce midi le détecteur est à 5€, mais faut bien se dire qu'une assurance qui ne veut pas assurer se débinera toujours de ses obligations, détecteur ou pas

Dernière modification par Bachlot (2015-03-02 22:37:55)

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#13 2015-03-02 18:32:44

massu2
Change le plomb en or
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

et dans les caravanes y en a un détecteur de fumée ??????

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#14 2015-03-02 22:35:17

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

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#15 2015-03-06 00:43:38

frautosaurus
Chie du cuivre
Date d'inscription: 2012-12-28
Messages: 812

Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

bon   tout   Ã§a   c'est    gentil    mais   moi   je   voulais   juste   savoir   si   on   pouvait   recuperer    un    truc    genre   piezzo   transformé   en   allume    gaz    ....un   truc    intelligent   vu    qu'on   va   plus   savoir   quoi   en   faire   dans   peu   de   temps.....

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#16 2015-03-06 06:54:54

golfech
Moralisator
Lieu: Micro-Entreprise "E.H." - PAU
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Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

frautosaurus a écrit:

bon   tout   Ã§a   c'est    gentil    mais   moi   je   voulais   juste   savoir   si   on   pouvait   recuperer    un    truc    genre   piezzo   transformé   en   allume    gaz    ....un   truc    intelligent   vu    qu'on   va   plus   savoir   quoi   en   faire   dans   peu   de   temps.....

A part la pile au lithium présente sur certains modèles, pas grand chose de récupérable !
Direct sur le tas de platin...

Le détecteur optique
Le détecteur de fumée optique : le détecteur de fumée à cellule photoélectrique (ou optique) est le seul type de détecteur autorisé en France (tous les DAAF de la norme NF sont des détecteurs optiques). Ils sont les plus récents et les mieux adaptés aux incendies domestiques car ils réagissent aux incendies à progression lente qui peuvent couver pendant de nombreuses heures avant de s’enflammer (ex : feux provoqués par un cigarette, …). Ces détecteurs sont composés d'une diode électroluminescente (LED), d'une chambre optique, et d'une cellule photo-électrique. Lorsque la fumée arrive au niveau du détecteur, la diode diffuse de la lumière sur la cellule photo-électrique produisant à son tour un courant qui permet de déclencher l'alarme. Ces détecteurs sont particulièrement efficaces pour les incendies domestiques qui peuvent parfois couver pendant plusieurs heures avant de voir apparaitre les premières flammes. Ces feux à évolution lente sont d'ailleurs les plus nombreux et les plus dangereux.


« Escroc, voleur, menteur, parjure, ..., deviens POLITICIEN, en France !», (cf Golfech)
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#17 2015-03-06 09:34:02

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 23120

Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

Légalement c'est un déchet classé DEEE pas platinage, il y a pas de ferraille, juste du plastique et un peu d'electronique
aucun intéret à récupérer çà, des gens seront payés pour les recycler

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#18 2015-03-11 03:58:50

frautosaurus
Chie du cuivre
Date d'inscription: 2012-12-28
Messages: 812

Re: DETECTEUR(S) DE FUMEE obligatoire(s) dans les logements

tant   pis   ,    vaut   p'tet   mieux   se   brancher   sur   l'intallation   avec   les   agences   immobilieres

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