Ferrailleur, que du bonheur !

salut on en a parlé ailleurs avec toi pourtant, oui déchets sensibles et dangereux réglementés. ou nommés différemment suivant si c'est pour du réemploi, de la piéce détachée ...

salut aucune idée, çà me parait trop facil, car et les condos au tantale sont aussi du déchet nocif,
mais il y a des organismes et autorités en la matiére qui pourront te fournir toute la doc et législation en vigueur.

Salut Bachlot,
jé pas encore lu le lien mais la suite, tu confond circulation intracommunautaire de marchandise et importation (d'un pays hors de l'union euopéenne).

Si je compte importer ? non pas encore voir jamais.
mais le sujet est intéressant ! et ca peut servrir a quelcun qui ne serais-ce que l'idée lui traverse la tête.
Car j'ai rien trouvé sur ce sujet nul part.
Espérons que des gens qui ont essayés nous en éclairent plus.
@+

j'ai fait une recherche dans le pdf avec deee, carte, j'ai rien vu, mais peut etre pas cherché à la bonne désignation, car pour le lire bon courage il y en a des pages à afficher

je pense que si tu les consideres en DEEE, c'est interdit, ou en tout cas avec un suivie de déchet lourd et compliqué.
par contre si tu achètes officiellement des carte mere pour réemploie, alors c'est un simple matériel informatique d'occasion soumis à aucune règlementation. c'est de cette manier que certain envoi des DEEE en asie ou afrique.
dans ton cas, je ne crois pas que tu risque de contrôle sur le fonctionnement ou pas des cartes

trouve toi une possibilité de réemploi pour une association informatique  tu achètes des cartes pour refaire des PC et tu depouille les carte HS (enfin officiellement).

a oui donc ils sont considéré comme produit de luxe
ok merci pour l'info

SMEG RECUP merci pour le Mp

j'ai trouvé ceci dans une directive européenne directive 2005/369/CE

3) Conformément à l'article 6, paragraphe 5, de la directive 2002/96/CE, l'opération de traitement peut également être entreprise en dehors de l'État membre concerné ou de la Communauté, pour autant que le transport des déchets soit conforme au règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne (2). Les États membres qui expédient des déchets d'équipements électriques et électroniques vers d'autres États membres en vue de leur traitement ou qui exportent de tels déchets vers des pays tiers en vue de leur traitement doivent être autorisés à compter la quantité exportée pour la réalisation des objectifs visés à l'article 7, paragraphe 2, de la directive 2002/96/CE à condition que les déchets aient été récoltés par l'État membre exportateur.

Voici le lien  http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_do … .28.6.7931

comme j'ai le temps je regarde si rien de plus récent

Momo encore 1 mois a ne rien faire ,,,,,mais j'ai le moral

c'est assez simple pourtant :
Les DEEE sont des "appellations" sous cette appellation on trouve un peu de tout mais la réglementation en france et en europe est 
en résumé :
Les producteurs sont responsables

Pour les particuliers ;   obligation au producteur de reprendre le produit.

Pour les professionnels    ;    pas d'obligations mais ils sont responsables de leurs déchets.

Pour faire simple :

1 les particuliers remettent leurs DEEE en ramenant au magasin leur DEEE ( soit en ré emploi aux associations la directive prévoit cette option en priorité )

2 les professionnels et collectivités locales sont responsables de leur déchets ... autrement dit rien n'empêche une déchetterie ou un pro de polluer par contre il est réprenhensible au niveau de la loi.

Donc l'option choisie est le plus souvent de confier les DEEE  à des organismes agréés pour leur élimination.

Si le déchet est classé dangereux, il faut un bordereau de suivi des déchets  (traçabilité du déchet jusqu'au  centre agrée en Europe )
Si le déchet n'est pas dangereux pas de soucis ( Le câble d'un aspirateur n'est pas dangereux ) et est livrable dans toute l'Europe sans aucun soucis.
Ce qui signifie qu'en amont un centre agrée  a traité l'aspirateur en question (en théorie au moins) .

Pour les cartes c'est pareil.

Tous les DEEE sont dangereux :
la machine à laver ?oui !  pourquoi ? à cause du condensateur et des piles si l'appareil est récent. Pourquoi mon ferrailleur les prends  si c'est un DEEE ? parc'il s'en fout et ne risque pas grand chose ou qu'il y a une branche agréee dans son groupe.
L'inspirateur aussi est dangereux ? oui il y aussi un condensateur dans les aspirateurs. Et souvent la "dangerosité" du produit tient à un petit composant qui contient des toxiques, il suffit d'extraire ce composant pour que le déchet ne soit plus classé dangereux.
Vendre des moteurs au ferrailleur ne pose pas de soucis et le plus souvent ils ne regardent même pas si le condo est encore dessus par contre s'ils y faisaient attention vous les foutriez ou vos condos ? à la poubelle ni vu ni connu ( mais pollueur par excellence ) Rien ne m'empeche de foutre 1 litre de mercure dans la rivière, mais gare aux gardes pêche et surtout gare à toi parceque tu ne mérite rien d'autre un crachat sur la figure.  Entre écologie extrème et consommation raisonnée et raisonnable et bon sens et aussi question de vivre ou survivre pas facile de s'en sortir. J'ai bouffé les droits d'auteur à mon copain bachlot du coup je me suis laché
p les piles des cirucuits imprimés et les led.

du coup moi aussi j'ai tout capter

oui mais là tu compliques... c'est valable faut juste avoir envie de se taper un botin sur les réglementations
et si tu complique un peu plus tu peux ajouter que la nomenclature française sur les déchets  n'est pas celle de  l'Europe.
Et pour compliquer un peu plus :
http://www.ineris.fr/aida/files/aida/fi … lature.pdf
Si tu y ajoute les installations classées ICPE et les règles de collectes de transport c'est 2 mois de lecture pour comprendre les tenants, les aboutissants.
Mais encore une fois tout dépends des volumes.
Celui qui veut monter une installation d'élimination , de collecte ou de transport de déchets n'a pas besoin du forum mais de bons juristes et avocats sans plancher 25 ans sur ces questions trop complexes

http://www.youtube.com/watch?v=oHmcnrUajUY
celle ci c'est juste pour l'amour de ma langue maternelle
et celle ci pour confirmer et pour te faire r^ver SMEG
http://www.youtube.com/watch?v=4BGV8ZHT … re=related
Si tu t'installe au Brésil prend moi un billet d'avion

Bonjour mes amis,
Juste pour vous dire que vous êtes tous et vous êtes chacun ici des gens FORMIDABES tout simplement, mes respects à chacun de vous, je vous tire chapeau !. Je vous souhaite a tous une excellente continuation a faire ce que vous aimez. Tous ici vous avez cherché, vous avez compris la portée et l'importance de ce post et pour moi ca veut dire que vous faites chacun dans son coin, son truc a fond. Alors encore une fois chapeau, je suis très fier de vous connaitre et j'espère connaitre encore plus, chacun de vous. C'est un honneur pour moi d'être parmi vous.
God Bless u all here