Ferrailleur, que du bonheur !


Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.

Vous n'êtes pas identifié.

Annonce

#1 2010-12-26 22:44:23

renifleur
Détecteur de cuivre à l'odeur
Lieu: Auvergne
Date d'inscription: 2010-05-06
Messages: 230

(question) emmener voiture entière à la casse

Bonsoir à tous et toutes, joyeux noel dans le froid et la récupération smile

Une grande question:

Dans mon entourage, je vis à la campagne pour la précision.
des personnes ont des voitures qui traîne dans leur champ, si je les emmène à la ferraille, que vas me demander le pro, la cg, mais si elle n'est pas à mon nom? qu'elle est votre expérience.

Merci


Les filles, tu sais pourquoi Dieu il les a inventées ? Pour faire chier d’abord leur père, et ensuite leur mari.

Hors ligne

 

#2 2010-12-26 22:55:18

golfech
Moralisator
Lieu: Micro-Entreprise "E.H." - PAU
Date d'inscription: 2006-09-21
Messages: 1543

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

Salut.
Sauf erreur, il me semble qu'une épave pouvant être remise en état (même difficilement) est considérée comme un véhicule et nécessite donc une carte grise, certificat de non gage, etc...
Par contre, la même épave découpée à la meuleuse en 2 ou 3 morceaux n'est pas succeptible d'être remise en état et devient donc des déchets ferreux banals.
A vérifier, mais j'avais lu un truc comme ça sur internet (j'en parle dans un  post, je vais essayer de le retrouver).


« Escroc, voleur, menteur, parjure, ..., deviens POLITICIEN, en France !», (cf Golfech)
« Les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît », (cf Michel Audiard)
« Dans ma rue, y'a des connards et des mecs biens » (cf OTH)
« L'avenir est incertain car il est à venir » (cf Golfech)

Hors ligne

 

#3 2010-12-26 22:55:52

recuperateur pros
Jeune délinquant
Lieu: asile de fou
Date d'inscription: 2010-12-04
Messages: 756

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

renifleur a écrit:

Bonsoir à tous et toutes, joyeux noel dans le froid et la récupération smile

Une grande question:

Dans mon entourage, je vis à la campagne pour la précision.
des personnes ont des voitures qui traîne dans leur champ, si je les emmène à la ferraille, que vas me demander le pro, la cg, mais si elle n'est pas à mon nom? qu'elle est votre expérience.

Merci

Bonsoir
Pour un véhicule complet
il te faut la cg, un certificat de non gage + un certificat de cession
Pour un véhicule decoupé
il te faut rien

Dernière modification par recuperateur pros (2010-12-26 22:57:24)


mythomane de 1ere catégorie

Hors ligne

 

#4 2010-12-26 22:59:10

renifleur
Détecteur de cuivre à l'odeur
Lieu: Auvergne
Date d'inscription: 2010-05-06
Messages: 230

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

Merci de ta réponse... un certif de non gage même si je suis dans la voiture est dans le même département de la casse?

Certif de cession, comme quoi elle m'a été donné? si elle a déja été barré avec une date précédente?


Les filles, tu sais pourquoi Dieu il les a inventées ? Pour faire chier d’abord leur père, et ensuite leur mari.

Hors ligne

 

#5 2010-12-26 22:59:57

golfech
Moralisator
Lieu: Micro-Entreprise "E.H." - PAU
Date d'inscription: 2006-09-21
Messages: 1543

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

http://poubelles.be/forum/viewtopic.php?id=1472

Pour autant ces dispositions, qui concernent toujours des véhicules ne trouvent pas à s'appliquer à des épaves qui échappent au code de la route. En l'absence de définition juridique, l'épave se distingue a contrario du véhicule par le fait qu'elle est privée de tous les éléments lui permettant de circuler par ses moyens propres, qu'elle n'est pas identifiable et qu'elle est insusceptible de toute réparation. L'épave ainsi définie constitue un bien meuble abandonné et donc un déchet au sens des articles L. 541-1 à L. 541-8 du code de l'environnement.


« Escroc, voleur, menteur, parjure, ..., deviens POLITICIEN, en France !», (cf Golfech)
« Les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît », (cf Michel Audiard)
« Dans ma rue, y'a des connards et des mecs biens » (cf OTH)
« L'avenir est incertain car il est à venir » (cf Golfech)

Hors ligne

 

#6 2010-12-26 23:05:05

recuperateur pros
Jeune délinquant
Lieu: asile de fou
Date d'inscription: 2010-12-04
Messages: 756

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

renifleur a écrit:

Merci de ta réponse... un certif de non gage même si je suis dans la voiture est dans le même département de la casse?

Certif de cession, comme quoi elle m'a été donné? si elle a déja été barré avec une date précédente?

RE
Le certicat de cession prouve que la voiture est bien a toi , le certificat de non gage prouve que la voiture est ok pas de probléme d'amende,de credit ect...

ps/ je ferraille plus de 300voitures à l'anné


mythomane de 1ere catégorie

Hors ligne

 

#7 2010-12-26 23:07:58

renifleur
Détecteur de cuivre à l'odeur
Lieu: Auvergne
Date d'inscription: 2010-05-06
Messages: 230

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

et si la carte grise a été barré a une date bien antérieur ? je met cette date sur le certif de cession je suppose, en fait le ferrailleur de mon coin m'a dit rapidement qu'il ne prenait que les véhicule au nom du proprio, mais je me suis dit il essaye de décourager de récupérer des voitures.


Les filles, tu sais pourquoi Dieu il les a inventées ? Pour faire chier d’abord leur père, et ensuite leur mari.

Hors ligne

 

#8 2010-12-26 23:10:35

recuperateur pros
Jeune délinquant
Lieu: asile de fou
Date d'inscription: 2010-12-04
Messages: 756

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

renifleur a écrit:

et si la carte grise a été barré a une date bien antérieur ? je met cette date sur le certif de cession je suppose, en fait le ferrailleur de mon coin m'a dit rapidement qu'il ne prenait que les véhicule au nom du proprio, mais je me suis dit il essaye de décourager de récupérer des voitures.

Pour les dates tu voie directe avec ton ferrailleur ,sinnon ta quois comme autos????? dit moi sa en MP

Dernière modification par recuperateur pros (2010-12-26 23:10:56)


mythomane de 1ere catégorie

Hors ligne

 

#9 2010-12-26 23:15:14

renifleur
Détecteur de cuivre à l'odeur
Lieu: Auvergne
Date d'inscription: 2010-05-06
Messages: 230

Re: (question) emmener voiture entière à la casse

ok smile


Les filles, tu sais pourquoi Dieu il les a inventées ? Pour faire chier d’abord leur père, et ensuite leur mari.

Hors ligne

 

Pied de page des forums

Propulsé par PunBB 1.2.12
© Copyright 2002–2005 Rickard Andersson
Traduction par punbb.fr

[ Générée en 0.022 sec., 7 requêtes exécutées ]