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#1 2011-12-06 20:56:35

wizbat
Ramasseur de canettes
Date d'inscription: 2011-12-06
Messages: 1

question sur la provenance de cuivre

Voila, je voulait savoir si nous recuperions des objets comprenant du cuivre comme vieille television, machine a laver ect, que nous demontions le tout chez nous pour recuperer le cuivre et le revendre en tant que particulier, es legal ou non ?
cordialement

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#2 2011-12-06 21:08:40

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6152

Re: question sur la provenance de cuivre

bonsoir
si tu recupere des objets qui sont jetés a la poubelle et que tu les demonte a titre exeptionnel quelque un par ans et que tu declare les sommes touchés lors de ta declaration de revenu cela sera legal
maintenant si tu vole ou prend des choses sans autorisation, que tu ne declare pas les sommes recu la sa ne sera pas legal
si tu en vient a en faire de plus en plus tu devra songer a te mettre professionnel sachant qu'il faudra que la collecte et le demontage des electromenagers devra etre exceptionnel car pour cela il faut avoir un agreement DEEE
A+


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

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#3 2011-12-06 21:09:53

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6152

Re: question sur la provenance de cuivre

avant qu'on t'en fasse la reflexion pense a te presenter dans la rubrique corespondante
a+


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

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#4 2011-12-14 19:49:43

ssa
Change le plomb en or
Date d'inscription: 2006-10-20
Messages: 1180

Re: question sur la provenance de cuivre

wizbat a écrit:

Voila, je voulait savoir si nous recuperions des objets comprenant du cuivre comme vieille television, machine a laver ect, que nous demontions le tout chez nous pour recuperer le cuivre et le revendre en tant que particulier, es legal ou non ?
cordialement

il est illégal de travailler sans le déclarer. par contre tu peux récupérer ce que tu veux, le démonter pour t'instruire, bricoler ou même les utiliser.
ensuite tu peux tout à fait valoriser tes propres déchets sans aucune contrainte.

donc récupérer pour le cuivre illégal
recuperer pour bricoler et en profiter pour revendre le cuivre légal.

bien sur tout cela doit rester credible.

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