bonjour a tous,
Je suis Sébastien, j'ai 27 ans et vis dans le 27. Dans la vie je suis dessinateur en mécanique industriel (donc quelques connaissance sur les métaux) et passionné de l'automobile.
Je voudrais faire un peu de récupération d’épave auto, et suivant l'état soit :
- Pour réparer et revendre si le véhicule en vaut le coût.
- Pour récupérer quelques pièces à revendre et mettre le reste a la ferraille.
- Pour tout mettre a la ferraille.
Pourquoi faire ça? béh parce j'aime bricoler et "bidouiller", et ça me permettra d'arrondir les fins de mois parfois difficile.
Les galères? béh trouver le moyen de transporter les épaves donc je regarde pour un vieux utilitaire et un lieu pour stocker car en appart ça va être dur...
Je lis votre forum qui est, je trouve très intéressant donc me voici !
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salut a toi, bienvenu!
n'oublies pas de trouver aussi le moyen légal de faire celà , la rubrique jurisprudence est là pour çÃ
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Salut !
sebastien27ibiza a écrit:
Dans la vie je suis dessinateur en mécanique industriel
Hum.. c'est proche de dessinateur projeteur etc... ?
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bonjour et bienvenue a toi
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Merci pour l'acceuil
Bachlot a écrit:
n'oublies pas de trouver aussi le moyen légal de faire celà , la rubrique jurisprudence est là pour çÃ
Oui, j'ai vu qu'il n'y a pas de réglementation surtout envers l'environnement...
yuritss a écrit:
Hum.. c'est proche de dessinateur projeteur etc... ?
oui c'est cela, je suis dessinateur/projeteur en mécanique
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Bachlot a écrit:
n'oublies pas de trouver aussi le moyen légal de faire celà , la rubrique jurisprudence est là pour çÃ
Oui, j'ai vu qu'il n'y a pas de réglementation surtout envers l'environnement...
ta du te tromper car il y a enormement de reglementation concernant l'environnement , ensuite il y en a concernant l'administratif, fiscale
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madmax09 a écrit:
Bachlot a écrit:
n'oublies pas de trouver aussi le moyen légal de faire celà , la rubrique jurisprudence est là pour çÃ
Oui, j'ai vu qu'il n'y a pas MAL de réglementation surtout envers l'environnement...
ta du te tromper car il y a enormement de reglementation concernant l'environnement , ensuite il y en a concernant l'administratif, fiscale
oui en faite, il manque le "mal" dans ma phrase
De ce que j'ai vu, il faut faire "uniquement" du transport d’épave pour ne pas avoir de gros frais de mise en conformité de terrains...etc... je récupère juste quelques pièces sur la voiture et le reste direct a la ferraille.
Par contre, j'ai une connaissance qui fait lui-même la dépollution (liquide et pneus) avant de l'emmener au ferrailleur. Mais apparemment, tu n'a pas le droit de le faire faire si tu n'es pas agréé...
Après pour refaire quelques voitures, je le ferais a titre de particulier
Dernière modification par sebastien27ibiza (2012-03-24 15:23:35)
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le transport n'inclu pas le demontage, tu n'a logiquement pas le droit de rentrer a ton domicile ou ton depot avec le vehicule tu doit le prendre chez le client et l'emmener directement dans un centre agréé et avoir une autorisation de transport de dechet par route, un vehicule adapté au transport de vehicule pour etre en regle
ta connaissance si elle vient a se faire controlé par la dreal aura une grosse amende
pour refaire une voiture, il te faut avoir une capacité professionnel (un diplome cap ou bep mecano) etre inscrit au registre du commerce et a la chambre des metier comme professionnel de l'auto et la tu aura le droit de réparer des vehicules
sinon cela est du travail dissimulé puni de peine d'emprisonnement et d'amende, je ne parle meme pas des impots
voila le stricte cadre de la loi, a toi de t'y comformez ou de l'enfraindre mais tu connait les risques
a+
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madmax09 a écrit:
pour refaire une voiture, il te faut avoir une capacité professionnel (un diplome cap ou bep mecano) etre inscrit au registre du commerce et a la chambre des metier comme professionnel de l'auto et la tu aura le droit de réparer des vehicules
sinon cela est du travail dissimulé puni de peine d'emprisonnement et d'amende, je ne parle meme pas des impots
si tu le fait a titre particulier/perso, tu peux acheter ou récupérer gratuitement une voiture avec des frais dessus (embrayage HS, moteur HS...etc...) du moment qu'elle n'a pas de procédure en cas d'accident... et la refaire pour la revendre.
Tant que tu ne fais pas plus de 7 cartes grises dans l'année c'est autorisé ?
madmax09 a écrit:
le transport n'inclu pas le demontage, tu n'a logiquement pas le droit de rentrer a ton domicile ou ton depot avec le vehicule tu doit le prendre chez le client et l'emmener directement dans un centre agréé et avoir une autorisation de transport de dechet par route, un vehicule adapté au transport de vehicule pour etre en regle
Je regarde pour trouver une dépanneuse VL pour pouvoir transporter et je regardais pour avoir un statut Auto-entrepreneur. Par contre, je ne savais pas qu'il fallait une autorisation pour transport de déchet il faudrait l'indiqué sur le papier de cession comme cédé et pas cédé pour démolition
Dernière modification par sebastien27ibiza (2012-03-24 16:53:42)
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la tu confond un peu!!!
changer de voiture plusieur fois dans l'année est une chose , l'acheter, la reparer dans le but de la revendre est assimilé a du commerce donc tu doit etre commercant avec toute les charge et les regles que sa incombe
tu parle des procedure d'accident (rsv et vga) ou la la carte grise est bloqué par la pref jusqu'au rapport d'un expert disant que le vehicule est réparé par un professionnel avec des pieces neuves pour les organes de sécurité mais meme un particulier peut faire cette procedure du moment qu'il respecte les regles fixé par l'expert
quand au soit disant 7 carte grise fait attention le quotas est aléatoire et est fixé par la pref du dept en partenariat avec le centre des impots du departement, ce quota peut varier et devenir 3 ou 4 pour certain dept
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Enfin bon, j'aimerais bien faire un peu ça... maintenant je regarde un peu le forum si c'est possible et voir ce qu'il faut mettre en place... je trouve qu'il y a pas mal d'infos ici ça va pouvoir m'aider
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exact le forum fourmille d'info a qui sait se donnez la peine de chercher, si jamais tu as une question moi ou un autre se feront le plaisir de te repondre et bon courage dans ton projet
a+
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Bienvenue sur le forum
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salut et bienvenue sur le fofo.
@plus........
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