Ferrailleur, que du bonheur !

jesoni a écrit:

Bonjour je voulais savoir si il est possible de revendre de la ferraille en Espagne plus précisément a Irun.

Es que la douane peut demander des documents ?

mais bon la ferraille vos mieux la vendre en france ou faire venir un camion espagnol
tu as intérêt a avoir du tonnage pour le camion
après si tu n'est pas professionel je doute que tu puisse le faire
mais rien ne te retient de le faire en fourgon pour les métaux non ferreux
leur prix son bas mais tu es payer en cache
ces a toi de faire ton calcul de rentabilités

tortuga09 a écrit:

jesoni a écrit:

Bonjour je voulais savoir si il est possible de revendre de la ferraille en Espagne plus précisément a Irun.....

tortuga09 a écrit:

mais bon la ferraille vos mieux la vendre en france ou faire venir un camion espagnol
tu as intérêt a avoir du tonnage pour le camion

trop volumineux !

tortuga09 a écrit:

leur prix son bas mais tu es payer en cache
ces a toi de faire ton calcul de rentabilités

Exemple pour le cuivre mélé et le laiton ????

jesoni a écrit:

Bonjour je voulais savoir si il est possible de revendre de la ferraille en Espagne plus précisément a Irun.

Es que la douane peut demander des documents ?

oui bien sur , il te faut un document :

La détention d'un document d'accompagnement des déchets

Délivré par les services préfectoraux et par délégation, par les services des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), le document de suivi formalise l'autorisation pour effectuer un transfert au regard de trois critères :
- le type de déchet : dangereux / non dangereux
- la zone géographique concernée
- la destination des déchets : valorisation / élimination

► Les coordonnées des DRIRE : www.developpement-durable.gouv.fr (site du ministère de l'écologie).

Nota : Les DIRECCTE (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi), construites par regroupement des anciennes DRTEFP, DDTEFP, parties régionales des DRCCRF, parties développement industriel et métrologie des DRIRE, DRCE, DRCA, DRT et CRIE.

_____________________
Consultez le document de suivi des déchets dangereux annexes IA et IB et le document des déchets non dangereux, annexes VII du règlement R (CE) 1379/2007.



ensuite c'est pour moi une matiére classée liste verte pour valorisation, mais qui n'empéche pas une réglementation :

Le règlement R (CE) n° 1013/2006 prévoit ainsi deux procédures :

- la procédure de notification et de consentement écrits préalables qui s'applique aux transferts de tous les déchets destinés à être éliminés et des déchets dangereux et semi-dangereux destinés à être valorisés (liste orange) en fonction de critères géographiques
- la procédure d'information qui s'applique aux déchets non dangereux destinés à être valorisés (liste verte). Cette procédure ne requiert pas l'accord de l'autorité du pays de destination.


Les déchets destinés à la valorisation :

Les déchets non dangereux (annexes III, IIIA et IIIB) :

Les échanges avec les pays de l'OCDE

Les transferts de déchets non dangereux énumérés aux annexes III et IIIA (liste verte) sont soumis à la procédure "d'information" (article 18 du règlement R(CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006) pour les transferts au sein de l'union européenne, le transit et les importations dans les cas suivants :
- des pays auxquels la décision de l'OCDE s'applique ou
- des pays Parties à la Convention de Bâle ou
- des pays avec lesquels la Communauté a conclu un accord bi ou multi latéral ou
- des pays avec lesquels des Etats membres ont conclu des accords
- ou des régions en situations de crise.
Dans ces cas, vous devez pouvoir présenter l'annexe VII du règlement R(CE) n° 1379/2007.


Les échanges avec les pays non membres de l'OCDE

Les transferts de déchets énumérés aux annexes III et IIIA dont l'exportation n'est pas interdite sont soumis aux décisions des pays publiées dans le règlement R(CE) n° 1418/2007 du 6 juillet 2007. Ces données sont mises à jour régulièrement.

Précisions. Lorsqu'un pays indique que ces transferts ne sont soumis à aucun contrôle, les déchets sont soumis aux exigences en matière d'information telles que définies à l'article 18 du règlement.
Dans ces cas, vous devez pouvoir présenter l'annexe VII du règlement R(CE) n° 1379/2007.

Pour les déchets exportés vers des pays qui n'appliquent pas la décision de l'OCDE n'ayant pas répondu à la Commission, les transferts sont soumis à la procédure de notification et de consentement préalables lorsqu'ils sont énumérés aux annexes III et IIIA.

Dans ces cas, vous devez pouvoir présenter en annexes IA et IB du règlement R(CE) n° 1379/2007.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3535


De plus, pour se livrer à une activité de commerce, il faut etre commerçant. et donc professionnel, c'est à dire livre de police, bordereau de suivi des déchets...
au cas où c'est pas régulier comme activité, dis toi que déjà sur le sol francais, un particulier doit déjà etre en mesure de pouvoir présenter un justificatif de provenance.
alors pour en faire de l'export, tu dois bien te douter que les douanes pour te faire un bon de passage, risquent de te demander tout çà.

je suis pas sur que le fait de toucher du casch va compenser le temps passé à faire ces demandes, et casch ou pas ton passage pour vendre en espagne laissera une tracabilité au niveau de la douane.

il te reste l'opportunité "contrebande" et livrer la nuit par les routes de champ et sentiers montagne en espérant pas croiser les volantes   ou au culot par la grande route, mais bon si t'es controlé çà peut risquer une amande c'est bien sur.

a toi de voir .