Ferrailleur, que du bonheur !


Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.

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#1 2016-07-30 19:00:03

levelone
Trimballeur de batteries
Lieu: Nice
Date d'inscription: 2016-07-24
Messages: 8

Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

Salut à tous! Alors voilà, si il y a jurisprudence sur ce sujet je voudrais bien être informé. Peut-on entrer dans une maison délabrée et vétuste dont les portes, fenêtres sont grandes ouvertes? Je parle juste de pénétrer dans la maison, pas de dérober les murs et autres. Je parle de ça car sa serait les banques en majorité qui sont propriétaires de  ces maisons HS. Dites-moi que je me trompe...


No one is innocent

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#2 2016-07-30 21:36:04

madmax09
Chiffonnier des temps modernes
Lieu: ariege
Date d'inscription: 2011-11-25
Messages: 6152

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

POUR LA ENIEME FOIS ! OUI OUI OUI OUI TU TE TROMPE !!!!

chaque parcelle de terrain en France et dans le monde appartient a quelqu'un ! et ne doivent en aucun etre pénétré sans autorisation !

tu as la tete dure visiblement !!!


le chiffonnier des temps moderne doublé d'un collectionneur d'outils

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#3 2016-07-30 23:47:07

massu2
Change le plomb en or
Date d'inscription: 2011-01-12
Messages: 3853

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

la question est "peut on entré dans une maison, (...) dont porte et fenètre sont grandes ouverte ? il parle JUSTE DE PENETRER dans la maison "


si il n y a pas de délimitation matériel (barriere, enclot, haie etc)
ou de panneau t interdisant de pénétré (proprietée prive, défense d entré etc)

il est possible que tu ne puisse pas etre poursuivie pour le motif que tu te trouve a cette endroit

c 'est un peu comme kan tu te fait cambrioler et que ta porte n avait pas ete fermer a clé
pas d éffraction donc pas de vol


j ai eu un cas similaire
j ai surpris en flagrant délit une personne a mon etang entrain de pécher
je lui ai demander de partir
ce qu il a fait
et lui a dit que je porterai plainte a la gendarmerie
il m a repondu ca vous servira a rien: _1 votre étang n est pas cloturer
                                                           _2 il n y a pas de panneaux interdisant la peche ainsi que ma presence sur votre etang

apres renseignement apparement il avait raison

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#4 2016-07-31 00:10:27

massu2
Change le plomb en or
Date d'inscription: 2011-01-12
Messages: 3853

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

citoyenalpha, Posté le 25/02/2008 à 20:00
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Il est interdit de s introduire sur une propriété privée. Toutefois vu l'absence de signalisation vous ne pouviez être courant du caractère privé du terrain.
Il n'existe pas d'obligation pour un propriétaire de clôturer son terrain il lui appartient alors d'informer comme il le souhaite les promeneurs éventuels en supposant leur bonne foi.
En conséquence vous ne pouvez être poursuivi que si vous refusez de quitter la dites propriété après avoit été informé de son caractère privé ou que vous vous réintroduisez sur cette même propriété.

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#5 2016-07-31 11:59:21

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 23097

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

sujet passionnant comme tout ce qui est juridique smile

il ne faut pas confondre "effraction"  avec "violation de domicile"

certes si on te cambriole et que ta porte été pas fermée à clef, ton assureur ne voudra surement pas payer, çà empeche pas d'avoir été victime d'une violation de domicile et d'un vol
dans la procédure de gendarmerie il vaut mieux trace d'effraction pour établir le cambriolage et les obliger d'agir (certains devant la foule d'affaire à traiter t'enverront chier)
de conseil de la gendarmerie elle meme, si vol sans trace vaut mieux en créer une toi meme pour mieux caractériser le fait
tout çà c'est pour le papier, mais dans les faits un vol reste un vol et un vol sans effraction n'est pas le meme délit qu'avec, de la meme façon qu'un vol le jour ou la nuit, ou seul ou accompagné, il y a différents niveaux et seuils de gravité mais le vol reste bien un vol quelque soient les circonstances (avec une restriction pour les vols entre "époux")

un petit exemple arrivé dans le nord l'an passé, des types en bringue se sont trompés de maison en rentrant la nuit, ils pensaient etre chez leur ami, mais ils étaient en train de pioncer dans le canapé d'une vieille quelques maisons plus loin qui avait pas fermée sa porte à clé
ils sont bien passés au tribunal pour "violation de domicile" malgré porte ouverte, absence de panneaux barriéres etc... sans voie de faits ni contrainte envers l'occupant
vu les circonstances et leur bonne foie, et absence de violence et de vol, ils sont ressortis avec un rappel à la loie, qui leur a donc bien stipulé que non, on ne pénétre pas n'importe où (porte fermée à clé ou pas)

et encore heureux, sinon il serait impossible de condamner qui que ce soit au titre qu'une voiture garée dans la rue sans cloture ni panneaux pourrait alors etre empruntée par n'importe qui. par exemple a un feu rouge on t'extirpe de ton véhicule pour se barrer avec, il n'y a pas effraction vu que les clés sont dessus alors, pourtant ce délit reste répréhensible
de la meme façon on pénétre chez toi en douce malgré ta présence pour te piquer tes clés de voiture et on se barre avec, sans effraction pourtant alors, çà ne reste pas moins des délits sanctionnés

donc non on ne peut pas pénétrer n''importe où en france, lieux abandonnés ou pas, tous les gens qui font de l'urbex le savent et pénétrent visiter en catimini car ils savent ne pas en avoir le droit
en france tout batiment ou maison (abandonné ou pas) a un propriétaire, qu'il soit une banque, l'état, une entreprise, ou un particulier
des murs sont une délimitation matériele au meme titre qu'une cloture
je connais un cas, un branleur qui est entré la nuit par une fenétre restée ouverte d'une agence de la poste, le type a eu la chance inouie que la voie de rechargement du distributeur automatique était elle aussi restée ouverte, il est reparti avec un sac de billets tout neufs
çà ne l'a pas empéché d'etre arrété et condamné, pourtant sans effraction ni flagrant délit

"nul n'étant censé ignorer la loie et ayant devoir d'information" pour ce qui concerne ton étang de peche, désolé mais le type a bien commis une infraction!
il appartient à celui voulant pecher de se rapprocher de la société de gestion locale et de la fédération, là il souscrit un droit de peche si besoin et il est renseigné précisément sur les lieux autorisés par écrit voir sur plan!
celà est incontournable!
que quelqu'un s'égare par "hasard" sur un terrain vague privé non délimité au cours d'une balade champétre est une chose, qu'il y méne une action sans s'étre renseigné au préalable de son droit en est une autre

d'autre part une barriére ouverte ne donne pas pour autant droit a qui que ce soit de faire ce qu'il veut dans ta cour, une barriére ouverte reste tout de meme le symbole d'une délimitation
une boite aux lettre à l'entrée matérialise elle aussi que propriété et "domicile" avéré voir habitation ou local commercial
à moins d'étre déficient mental, nul ne peut nier ne pas savoir reconnaitre une propriété d'une voie publique ou d'un terrain vague non clos

sinon imagines, t'es en train de batir ta maison, elle n'a donc encore ni porte ni fenétres ni barriére , ca donnerait alors le droit à n'importe qui d'y venir la nuit se servir en matériaux et déconstruire ce que tu as bati le jour
et bien non, car dans la logique des choses, si tu vois un chantier c'est que quelqu'un l'a commandé ou que des prestataires sont en charge, donc il y a propriété et vol si tu te sert sans autorisation
fais toi chopper par les bleus en train de tirer des sacs de ciment ou des parpaings sur un chantier, et tu verras bien que tu seras arrété pour vol

les textes sont bien jolis et suivant l'interpréte on leur fait dire un peu ce qu'on veut, mais dans l'application c'est différent
pour illustrer sur un sujet qu'on connait bien, il n'y a qu'a voir le nombre de procédures et condamnations pour vol de cuivre sur des chantiers, il n'y a ni cloture ni effraction, pourtant la justice condamne!

encore un exemple qui va peut etre plus te parler Massu, il y a quelques semaines pas trés loin de chez moi, une bande de jeunes se sont introduits sur une exploitation agricole, propriété non close! ils ont démarré sans effraction un tracteur et sont allés faire leur récolte de fraises tout tranquillement en pleine journée
probablement surs de ce que tu cites et de pas etre alors répréhensibles
le fermier et des voisins "vigilants" les ont bloqué et la gendarmerie est venue les ceuillir comme des fraises mures lol
ils seront présentés au tribunal, malgré que le fermier ne les ait pas prévenu au préalable de sa "propriété" non matérialisée de cloture pourtant, et qu'il n'y ait aucune effraction meme pour l'emprunt du tracteur
mais la présence d'une culture indique pour la justice qu'on ne peut nier savoir qu'il y a une propriété vu occupation du sol
sinon d'aprés la réponse qu'on t'as cité sur un forum, ton concurent pourrait alors venir récolter tes céréales à ta place sous pretexte que tu ne l'en as pas encore interdit smile

concernant la prospection au détecteur, c'est encore une chose à part, meme chez soit
comme on le sait tous, en france le mot "propriété" explicite ainsi une détention de bien ou matériel, mais dans la réalité seul l'état est vraiment propriétaire
donc de toute maniére sans autorisation d'une instance dédiée ou d'un "tenancier", nul ne peut jouir de quoi que soit n'importe ou sans autorisation
que ce soit récupérer du cuivre dans une maison inhabitée, ou ramasser des escargots ou pécher ou autre action comme juste prendre du bois mort!

dans le cas de madmax et son détecteur, il a une autorisation du proprio ou du "locataire" c'est alors la responsabilité de celui ci qui est engagée
madmax n'étant pas censé deviner si proprio ou simple "gérant", il appartiendrais alors au gérant de le diriger vers le propio ou informer lui meme celui ci
donc rien de répréhensible dans son cas, sauf si effectivement il trouvait 500kg de lingots d'or sans donner à l'état sa part, ou déterrer un objet préhistorique d'intéret sur sans en informer l'instance compétente en la matiére  (genre retrouver un collier ayant appartenu à cleopatre lol )
d'autre part, un locataire jouit de la propriété et de ses fruits sauf clauses restrictives du contrat
il est alors libre d'inviter quelqu'un à manger, dormir, ramasser des champignons du bois mort ou autre jouissivité en son nom et sous sa responsabilité

cloture ou pas, si quelqu'un avait volé un poisson à massu, il risquait 45 000€ d'amende et 3 ans de prison comme pour tout autre vol
meme si bien entendu dans ce cas, la justice aurait rendu verdict graduel avec rappel à l'ordre tout simplement, afin d'avoir de la réserve d'action pour des faits plus graves

un autre exemple de la poésie de nos textes de lois, j'ai en départ de chez moi des galeries de souterrain, je n'ai pas le droit d'exercer des fouilles dans mon sol pour savoir leur cheminement et destination, mais rien ne m'interdit de faire un trou par hasard pour par exemple chercher des vers de terre et aller à la peche, et découvrir autre chose smile
tout çà est trés subversif dans les mots smile
j'ai pas droit de creuser dans mon sol à but de rechercher en ce sens et déterrer de l'histoire, mais dans la pratique si je redébouche d'anciennes galleries condamnées, je ne fais que réouvrir une forte fermée sur ma propriété de la meme façon que j'ouvre ma boite à lettre pour prendre mon courrier.
la notion de propriété l'emportant sur le sol, mais surtout sur le sous-sol déjà existant
donc la loie me dit que j'ai pas droit de faire des recherches historiques chez moi, mais mon acte de propriété m'autorise à jouir pleinement de ce qu'elle inclu en surface et sous sa surface, je n'ai meme pas obligation de déclarer à l'état l’existence d'une surface d'occupation sous le sol que je n'ai pas crée moi meme par travaux
je n'en ait obligation de la porter à connaissance d'un futur acquéreur et de l'état, que si je vendais ma propriété
donc c'est interdit, mais c'est autorisé
pour rester sur l'exemple de madmax, il n'a pas droit sans autorisation préfectorale, de rechercher activement un trésor connu et perdu, mais rien ne lui interdit de tomber dessus par hasard en recherchant la boite de cassoulet qu'il a égaré dans un champ, surtout si de plus le proprio ou gérant lui donne son accord pour prospecter

pour transposer sur l'exemple de lovelone, il peut toujours dire s'étre perdu au cours d'une balade et s'etre retrouvé à errer par hasard sur un terrain, si terrain non clos (barriére, cloture, ou haies... absence de boite à lettre ou boitier de compteur edf ... etc) et non signe d'occupation du sol (batiment ou culture)
dans le cas inverse je suis désolé, mais s'il franchit les murs meme en l'absence de portes ou fenetres, il peut bien y avoir caractérisation d'une infraction de droit commun et atteinte à la propriété!
si par exemple la justice sera clémente face à un type qui a juste visité un vieux lieux désaffecté genre un blokaus de la guerre sur domaine public, ou une usine abandonnée, il n'en sera pas forcément de meme pour celui qui visite des maisons "domicile" non habitées, closes ou pas, et encore moins s'il en jouit d'un fruit (genre du cuivre ou autre) sans en demander autorisation a qui que ce soit.
a savoir que la simple photo d'un lieu reste un fruit et une violation par preuve d'etre entré la realiser sans consentement du propriétaire.

comme de toute façon dailleurs, chacun le sachant ici : pour rendre un service de débarras, il faut etre déclaré professionnellement pour ce faire, la question n'a meme pas là encore a etre soulevée
d'une autre maniére chacun le sachant aussi, on ne pénétre la propriété d'autrui sans consentement ni autorisation, tourner autour des formes si il y a fenétre ou pas et occupation au moment de la visite, n'y change vraiment rien au niveau légal, il n'appartient qu'à la justice d'en juger des actes aprés instruction
d'une façon globale, une personne non mal intentionnée va toujours chercher a qui demander une autorisation
un vaux rien ne respectant pas le bien d'autrui va toujours chercher une façon de faire autrement sans accord

et que les choses soient encore plus claires que déjà dites, ce forum n'est pas un prétexte à faire tout et n'importe quoi, et n'est absolument une couverture si on se fait chopper car un tel aura dit "oui tu peux" tout en disant "oui mais mais pas chez moi"
libre à chacun mais sachez que ce forum et ses membres ne répondront pas devant la justice de vos actes et de l'interprétation que vous aurez cru bon faire des infos diffusées ici!

Dernière modification par Bachlot (2016-07-31 14:23:02)

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#6 2016-08-06 16:55:31

levelone
Trimballeur de batteries
Lieu: Nice
Date d'inscription: 2016-07-24
Messages: 8

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

madmax09 a écrit:

POUR LA ENIEME FOIS ! OUI OUI OUI OUI TU TE TROMPE !!!!

chaque parcelle de terrain en France et dans le monde appartient a quelqu'un ! et ne doivent en aucun etre pénétré sans autorisation !

tu as la tete dure visiblement !!!

OUi-OUI. Tu peut citer tes sources stp? N'importes quelle abrutit peut crier sur les toits "OUI-OUi', en plus c'est une bd des années 50...
SOUCE: https://fr.wikipedia.org/wiki/Oui-Oui


No one is innocent

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#7 2016-08-06 18:01:04

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 23097

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

levelone a écrit:

madmax09 a écrit:

POUR LA ENIEME FOIS ! OUI OUI OUI OUI TU TE TROMPE !!!!

chaque parcelle de terrain en France et dans le monde appartient a quelqu'un ! et ne doivent en aucun etre pénétré sans autorisation !

tu as la tete dure visiblement !!!

OUi-OUI. Tu peut citer tes sources stp? N'importes quelle abrutit peut crier sur les toits "OUI-OUi', en plus c'est une bd des années 50...
SOUCE: https://fr.wikipedia.org/wiki/Oui-Oui

nan mais t'es quand meme grave mon pauvre, je me suis fait chier juste au dessus à te décoder les textes en vigueur comme les jurisprudences, et tu joues encore au margat de 12ans qui a pas compris?
et si toi, tu nous citais alors un truc qui t'autorise à cambrioler les gens en leur absence ? on t'écoute ?
car si tu es vraiment sur de ton cas, pourquoi alors venir sur un forum chercher une sorte de confirmation pour te dégager de ta responsabilité pénale?
t'es intriguant comme type, car si tu étais sur de toi tu le ferais sans venir nous demander notre avis, hors, tu n'es semble t il absolument pas sur de toi.
tu nous dénotes quand meme publiquement un drole de grief envers ta propre conscience.

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#8 2016-08-06 18:04:31

Bachlot
Se fout du cuivre par intraveineuse
Date d'inscription: 2007-06-05
Messages: 23097

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

sinon c'est simple ma couille, la maison que tu veux visiter et dépouiller, il te suffit de te rendre à la gendarmerie dont elle dépend, (la police en zone urbaine) et ils vont te dire de suite et mieux que nous  la réponse que tu attends de nous smile
et reviens nous la dire pour qu'on rigole tous en meme temps lol lol

Dernière modification par Bachlot (2016-08-06 18:08:16)

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#9 2016-08-06 23:29:37

Recycl_Age
Chie du cuivre
Lieu: Mulhouse
Date d'inscription: 2014-07-21
Messages: 630

Re: Entrer dans une maison abandonnée, sans barrière ni fenêtres

Npus traiter d'abrutis , nous qui avons fait 15a de prison pour les mêmes âneries ?
Pffff petit joueur !!!!

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