Ferrailleur, que du bonheur !
Ne jetez plus vos cravates : ici on vous les reprend au kilo.
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#1 2010-01-08 13:18:38
- Bourguideche
- Désosseur d'écrans
- Date d'inscription: 2010-01-01
- Messages: 22
Justification de provenance
Bonjour,
Je viens de lire de façon un peu plus approfondie la rubrique "Juridisprudence & Réglementation" et je prend un petit peu peur lol.
C'est juste de la parano ou l'activité de ferrailleur est très controlée?
Donc, ma vraie question, lors de contrôle chez le ferrailleur, j'ai bien compris que les livres de police permettaient de remonter la source du métal. Mais lorsque les gentils et vénérables policiers arrivent chez le petit récupérateur (qui, par définition, récupère à droite ou à gauche), comment ce dernier peut il justifier la provenance de ses pièces? Les contrôles sont ils fréquents?
Je vais passer pour un pétochard mais je reconnais me faire un peu de souci de ce coté là ...
Merci par avance pour vos réponses
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#2 2010-01-08 13:26:49
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Justification de provenance
comme le gros qui dit "lui m'a fournit, et cette société là , et ce chantier là ..." : avec ta propre tracabilité, les preuves de détention de vieux produits t'appartenant que tu as recyclé, les bons de sortie signés de ton patron t'autorisant à prendre des matiéres en complément de ton salaire...etc
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#3 2010-01-08 13:33:55
- Bourguideche
- Désosseur d'écrans
- Date d'inscription: 2010-01-01
- Messages: 22
Re: Justification de provenance
Pas si facile dans tous les cas...
Je vais laisser tomber... Tant pis.
Merci Bachlot pour ta réponse
et rigolo ton "patron t'autorisant à prendre des matiéres en complément de ton salaire" lol
Tu dois vivre dans une belle région, ici un patron il s'autorise à diminuer ton salaire pour se payer des matières lol.
Dernière modification par Bourguideche (2010-01-08 13:36:26)
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#4 2010-01-08 13:49:25
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Justification de provenance
pour un particulier qui recycle ses biens et un peu de récup c'est trés rare d'etre controlé, surtout pour des petites sommes.
maintenant si tu vas vendre réguliérement des matiéres collectées en gros à droite gauche ou suspectes, et que tu n'es pas déclaré il y a beaucoup plus de chances d'etre un jour controlé oui.
non chez moi c'est pas si féerique que çà , car si je récupére au boulot des matiéres sans bon de sortie ou accord de mon patron celà s'apelle un vol et c'est à mes risques et périls 
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#5 2010-01-08 15:16:11
- Bourguideche
- Désosseur d'écrans
- Date d'inscription: 2010-01-01
- Messages: 22
Re: Justification de provenance
Alors 2 questions me viennent à l'esprit, la première, qu'appelle tu des petites sommes? 10, 100, 1000, 10000€?
Ensuite, les contrôles portent sur les transactions de l'année ou ils remontent plus loin?
Je suis d'accord que c'est du vol, je voulais juste dire que jamais mon patron n'imaginera nous donner un complément de salaire, c'est la 4ème dimension lol
Dernière modification par Bourguideche (2010-01-08 15:17:01)
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#6 2010-01-08 18:46:33
- rhentrepreneur
- -
- Lieu: en prison
- Date d'inscription: 2009-10-15
- Messages: 767
Re: Justification de provenance
et ben bourguideche je croyais que tu pouvais avoir légalement des quantité de marchandise ??????????
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#7 2010-01-08 21:57:10
- ssa
- Change le plomb en or
- Date d'inscription: 2006-10-20
- Messages: 1180
Re: Justification de provenance
Bourguideche a écrit:
Bonjour,
Je viens de lire de façon un peu plus approfondie la rubrique "Juridisprudence & Réglementation" et je prend un petit peu peur lol.
C'est juste de la parano ou l'activité de ferrailleur est très controlée?
Donc, ma vraie question, lors de contrôle chez le ferrailleur, j'ai bien compris que les livres de police permettaient de remonter la source du métal. Mais lorsque les gentils et vénérables policiers arrivent chez le petit récupérateur (qui, par définition, récupère à droite ou à gauche), comment ce dernier peut il justifier la provenance de ses pièces? Les contrôles sont ils fréquents?
Je vais passer pour un pétochard mais je reconnais me faire un peu de souci de ce coté là ...
Merci par avance pour vos réponses
si il ne veulent pas de problème, ils ont intérêt à vérifier que les grosses quantités de materiaux neuf sont "honnête".
si ils ne veulent pas être considéré pour receleur.
aucun probleme pour des petites chute ou des vieux metaux.
mais si tu revend des fer a beton neuf, ou du cable en bobine, tu as toutes les chances de finir au poste.
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#8 2010-01-09 13:39:54
- Bachlot
- Se fout du cuivre par intraveineuse
- Date d'inscription: 2007-06-05
- Messages: 23120
Re: Justification de provenance
lol si en tant que particulier tu améne des morceaux d'usine attends toi à quelques problémes je vois pas ce qui est si surprenant soudain à se dire qu'on peut etre controlé, t'en connais beaucoup des activités pas controlées en france? moi aucune. un controle peut remonter dans le temps à la limite de celle des archives du ferailleur je pense, non? c'est pas un peu comme les impots? enfin je sais pas on est pas des lumiéres lol
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