Ferrailleur, que du bonheur !

Les poinçons de platine

  Tête de Chien
Sur les ouvrages de fabrication nationale destinés à la vente à l’intérieur.
  Tête de jeune fille
Sur les ouvrages au titre légal destinés à l'exportation.
  Mascaron 1
Sur les ouvrages importés des pays contractants.
  Mascaron 2
Sur les ouvrages importés des pays non contractants. ou provenant des Monts-de-Piété et ventes publiques et dont l'origine française n'est pas démontrée.

Les poinçons spéciaux pour l'or

  Tête d'Aigle 1
Poinçons appliqués sur les ouvrages de fabrication française essayés à la coupelle (titre 820)

  Tête d'Aigle 2
idem mais pour le titre 840

  Tête d'Aigle 3
idem mais pour le titre 750

  Tête d'Aigle 4
Poinçons appliqués sur les ouvrages de fabrication française essayés au touchau.
  Rhinocéros 1
Poinçons de Remarque qui servent à marquer les chaînes pleines fabriquées à Paris de 10 en 10 cent. et figurant aussi dans les combinaisons de la marque au poids
  Rhinocéros 2
Poinçons de Remarque qui servent à marquer les chaînes pleines fabriquées en départements de 10 en 10 cent. et figurant aussi dans les combinaisons de la marque au poids

  Charançon
Applicables aux articles importés, aux provenances des pays dont les produits sont soumis en France au même régime que les produits similaires français
  Tête de mercure 1
Servent à marquer les ouvrages de fabrication française au titre légal et exportés sous bénéfice du crédit ou du remboursement des droits de garantie (titre 820)
  Tête de mercure 2
idem mais pour le titre 840
  Tête de mercure 3
idem mais pour le titre 750
  Tête de mercure 4
idem
  Hibou
Applicables aux articles importés, aux provenances des pays dont les produits ne sont pas soumis en France au même régime que les produits similaires français et aux montres étrangères de toute origine
  Tête égyptienne 1
Poinçons appliqués en vertu de la loi du 25 janvier l884 sur les boites de montres au 4ème titre fabriquées exclusivement pour l'exportation. 
  Tête égyptienne 2
Poinçons appliqués en vertu de la loi du 25 janvier l884 sur les boites de montres au 4ème titre fabriquées exclusivement pour l'exportation. 
  Poinçons d'exportation
Accompagné obligatoirement des poinçons tête égyptienne 1 et 2.
  Mouvements de montres
Exécution du décret du 2 août 1892 . Ce poinçon constate le paiement complémentaire des droits de douane sur les mouvements marqués A ou M transit dans des boîtiers or. 

Les poinçons spéciaux pour l'argent

  Tête de Minerve 1
Poinçons appliqués sur les ouvrages de fabrication française essayés à la coupelle (titre 950)
  Tête de Minerve 2
Idem pour les titres 800
  Tête de sanglier
Poinçons employés pour les mêmes ouvrages essayés au touchau (Paris)
  Crabe
Poinçons employés pour les mêmes ouvrages essayés au touchau (Départements)
  Charançon
Applicables aux articles importés aux provenances des pays dont les produits sont soumis en France au même régime que les produits similaires français
  Le cygne
Applicable à toutes les autres provenances et aux montres étrangères de toute origine.
  Tête de Mercure 1
Marques destinées aux articles français au titre légal exportés en franchise du droit de garantie (titre 950)
  Tête de Mercure 2
Idem pour titre 800
  Tête de Mercure 3
Idem
  Colombe (mouvements de montres)
Ce poinçon constate le paiement complémentaire des droits de douane sur les mouvements marqués M transférés dans des boîtiers argent.

Les poinçons communs à l'or et à l'argent

  Poinçons ET (Paris)
Poinçons destinés aux objets n’étant pas au titre légal provenant des Mont de Piété et de ventes publiques, s'applique aussi sur les objets anciens dont l'origine est inconnue et présentant un caractère d'art ou de curiosité. 
  Poinçons ET (départements)
Idem
  Tête de Lièvre
Marque spéciale aux ouvrages français exportés en franchise du droit de réimportés avec paiement de la taxe.
  Charançon
Ancien poinçon applicable aux ouvrages étrangers fabriqués au titre français; supprimé en 1864
  Tête d'aigle et tête de sanglier
Poinçon pour la marque des ouvrages de fabrication française composés d'or et d'argent dans lesquels le poids du métal accessoire dépasse par au poids total, la proportion de 3 p. 100.
  Poinçon d'identité
Pour les objets d'or et d'argent (articles de petite horlogerie introduits en France en admission temporaire)

Dernière modification par lord black (2010-03-19 21:48:51)