je fait de l achat-revente de métaux avec livre de police et carnet de facture, paiment chèque au de là de 500 euros , je voudrait savoir qu est ce que je risque si j achète du cuivre qui a été voler ? Suis je receleur ?
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oui
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tu risque de gagner une paire de bracelet chromé
je ne suis pas pro ni expert juridique mais le minimum est si particulier :photocopie d'une piece d'identitée et relevé de la plaque du vehicule livreur
si pro: ouverture d'un compte client avec tout sont pedigré commerciale et banquaire
c'est ce que je pense etre du bon sens
Tu pourrais te renseigner auprés des service de la gendarmerie ou des douanes pour te rencarder et il est parfois conseiller d'avoir de bonnes relations avec la marée chaussée
bon dimanche
Dernière modification par gérard89 (2011-03-06 11:53:17)
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a noter que s´il appartient de plus en plus aux presumés innocents d´etablir leur non culpabilité, il reste egalement a la justice de prouver d´une part que tu savais le cuivre louche. Apres suivant les regions les pratiques different, par chez moi suivant depots, justificatif de provenance a partir de 50-70kg de matiere, montant de vente restreint aux particuliers 80-100€/jours. Une casse a des problemes car du a son grand debit elle n´exigeait pas, semble t il, systematiquement les justificatifs aux ferrailleurs ¨amateurs¨, resultat accusation de recel, et pour l´exemple.
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maintenant que tu en as parlé sur un forum public tu seras d'office receleur (impossible de te prétendre de bonne foi).
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si un particulier te ramene par exemple du gros cable , ni sncf ni autre elect ou que ce soit ne le laissant plus trainer, dis toi que sans justificatifs forcement le cuivre est a tendance a etre assez louche . Dans le doute refuses le lot, tu seras plus gagnant a te passer de 20kg voir plus que d´avoir ton affaire epluchée voir sanctionnée.
Dernière modification par Bachlot (2011-03-06 13:29:55)
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ok mais en prenant la carte didentite, le numérot d imatriculation du vehicule chèque au de la de 500 euros , faire signer un papier comme quoi la marchandise acheté et bien la propriéter de la personne qui me la vend, je me decharge ?
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non à partir du moment ou tu as fait publiquement état de tes doutes!
si l'origine est manifestement frauduleuse même en respectant scrupuleusement les règles administratives tu es complices , je l'ai vu souvent dans le milieu de la brocante.
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a part te couvrir, penses a ta conscience et a ton image de marque. Des fois t´as vite tout perdu pour pas grand chose. Si tu as un doute sur la came refuse le lot.
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j vais pas demander la facture d achat ou un bon de sortie pour chaque element métalique qu on m apporte , par exemple pour une benne de ferraille je peut pas savoir si tel ou tel morceau a été ramasser sans fraude
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aucun interet a renifler la ferraille a part si on t´amene des panneaux de la route ou des plaques d´egouts ou 150T de morceaux d´un viaduc (ca s´est deja fait il me semble). Le danger est sur les matieres qui valent plus. Enfin si un mec te livre 2T de ferraille par semaine qu´il collecte sans se declarer, on pourra bien te reprocher et ci et là mais je pense pas que toi tu risquerais quelque chose. Comme tu dis on ne peut pas passer la journee a regarder des bouts de fer a la loupe, ca c´est le boulot des flics pas celui du ferrailleur.
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ok ok on est d accord, je veut juste savoir ou se trouve la limite, j vais aller voir les gendarmes pour etre sur, montrer patte blanche
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qu´on les aime ou pas faut bien les integrer a l´environnement. Sans avoir a jouer balance une relation distante mais cordiale aide beaucoup dans ce metier, eux comme d´autres ont parfois des ferrailles a faire evacuer .
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déjà si les types ont l'aire louche tu peu refusé de bossé avec
en prétextant un truc bidon
ces possible je pense
ou dire que tu peu leur prendre leur marchandise que par chèque sa fait fuire pas mal de gens ce procédé
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C EST sur et comment ca de passe quand un ferrailleur reprend du cuivre qui a été voler mais qu il le fait dans les règle juridique .
y peut pas savoir si le cuivre a été voler
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en faite si tu peu le savoir si tu demande a la personne d'où il le sort
si il te dit sa vient d'un chantier
faut lui demandé de t'apporte la preuve pas le propriétaire qu'il te face un mot
mais bon ce n'est pas justifiable pour de petit quantité
si par contre le mec t'apporte des tonnes et très souvent la tu peu dire qu'il y a anguille sous roche
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ok mais est ce que ma responsabilité pénal est engager ? si j ai ca carte d identité, l immatriculation, payer en chèque, facture avec mention signé "lu et approuvé" comme koi la marchandise est bien sa propriéter ???????????????????????????????????????????????????????????
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oui voilà tu as tout compris
en plus si tu achete un produit cela veux dire aussi livre de police
donc en qu'a de contrôle toi tu es en régle
maintenant tu as tout les papiers que la loi t'oblige a avoir ,
tu n'es pas policier et tu na pas a faire une enquête de police
tu respecte la loi
si après d'autre veulent joué ces leur choix pas le tiens
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encore faut il ne pas trop se fier non plus aux apparences des gens, plutot au feeling et aussi tout de meme que la matiere cloche. se trouver une sorte de bareme.
Mais c´est vrai qu´a part tout un tas de trucs trop neufs d´eclat ou de forme, pas facile de reconnaitre du louche.
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